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Ordre du Jour - Ordre du Jour 27.03.25
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Fougères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 27.03.25)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Direction de l’Administration Générale et de la Citoyenneté
JJB / MP
Le 14 mars 2025
CONSEIL MUNICIPAL
du 27 mars 2025 à 20 heures
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025.
AFFAIRES FINANCIERES :
1. Budget Primitif 2025 – Budget Principal.
2. Budget Primitif 2025 – contributions directes – fixation des taux communaux.
3. Budget Primitif 2025 – eau et assainissement.
4. Budget du lotissement Placardière – Budget Primitif 2025.
5. Budget du lotissement Palcardière II – Budget Primitif 2025.
6. Subvention d’investissement exceptionnelle à la Croix Rouge Française.
7. Comité des Œuvres Sociales – subvention pour chèques vacances – année 2025.
RESSOURCES HUMAINES :
8. Personnel de la ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er janvier 2025.
AFFAIRES GENERALES :
9. Participation financière « Trophées du Commerce et de l’Artisanat » - groupe Hebdocom.
10. Candidature Boutiques Tests : AKIBA.
EDUCATION - ENFANCE :
11. Maintien des classes dans l’école publique de la Chattière à la rentrée 2025.
12. Tarification Halte-garderie – actualisation du barème national de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales applicable pour le calcul des participations familiales.
13. Participation de la Ville de Fougères aux charges de fonctionnement de l’école privée du 1er degré de Landéan – année scolaire 2024/2025.
PATRIMOINE – ARCHIVES – CULTURE - TOURISME :
14. Association Les Scènes Déménagent – attribution d’une subvention – édition 2025.
15. Programme service patrimoine – Ville d’Art et d’Histoire – année 2025 – dossier de demande de subvention à l’Etat. SPORT - JEUNESSE- VIE ASSOCIATIVE - PARTICIPATIVE :
16. Association Scénécure – attribution d’une subvention « Aide à la diffusion » - année 2025.
17. Association « Théâtre de la Balosse » - attribution d’une subvention « Aide à la diffusion » - année 2025.
18. Fonds d’Action Culturelle 2025 – attribution d’aides financières.
19. Salle de l’Annexe – modalités de fonctionnement – modalités tarifaires – règlement Intérieur.
20. Associations sportives – attribution de subventions d’investissement travaux – année 2025 – association propriétaire.
21. Associations sportives – subvention forfaitaire – année 2025.
22. Associations sportives scolaires – attribution de subvention de fonctionnement – année 2025.
23. Associations sportives – attribution de subventions d’évènement – année 2025.
24. Création de tarif de mise à disposition du terrain d’honneur de Manfredi.
25. Spectacle tous unis pour la solidarité le dimanche 2 mars 2025.
26. Associations sportives – attribution de subventions de fonctionnement critères OSL – année 2025.
27. La Rencontre subvention régulation solde 2023.
28. Subvention activités pédagogiques pour séjours collectifs – taux 2025.
29. Dispositif Bourse ville vacances – demande de subvention – année 2025.
AMENAGEMENT URBAIN :
30. Dispositif d’aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable – versements de subventions pour travaux achevés.
31. Acquisition d’une parcelle cadastrée AK 476 p – rue Kléber.
32. Avenant n° 1 à la convention de rétrocession des espaces et équipements communs – lotissement du Pont aux Anes.
33. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux emprises de terrain et classement dans le domaine privé communal – projet de Pôle d’Echange Multimodal.
ENVIRONNEMENT - TRAVAUX :
34. Pôle d’Echange Multimodal – dépôt de la demande de permis d’aménager.
35. Conventions de mise à disposition et de servitude entre la ville de Fougères et ENEDIS – parcelle AR 821, avenue Georges Pompidou.
36. Convention de servitude avec le Syndicat Départemental d’Energie 35 – parcelle AS 707, 47 avenue Georges Pompidou.
37. Cession de jardinières à la mairie de Liffré. QUESTIONS DIVERSES
Etat annuel des indemnités élus perçues pour l’année 2024.
Approbation de la liste des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du tableau des marchés ou accords-cadres signés dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil municipal au Maire.