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Déliberation - 9 Vote subvention LYONSO
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Vote subvention LYONSO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
Arrondissement
de Lyon
Métropole de Lyon
Nombre de membres
art. 16 Code Municipal : 35
en exercrce
qui ont pris part à la
délibération
35
32
République Française
COMMUNE DE SAINTE FOY.LÈS.LYON
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
oÉueÉnenoNs DU coNSEtL MUNtctpAL
Séance du 9 juillet 2025
Liste des délibérations publiée le 11 juillet 2025
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 juillet 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour
de la séance : 35
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : Mme Emmanuelle VIEUX-ROCHAS
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE
Directeur général des services
OBJET Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE,
MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ, GOUBET,
9 NOVENT, ESCOFFIER, MOMIN, CAUCHE, DUMOND, GUERINOT, FUSARI, JACOLIN (pouvoir à Mme MOUSSA pour Votedelasubventionannuelle le rapport n"1), ASTRE, DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE, au club sportif des LYONSO CHOMEL de VARAGNES, MOREL-JOURNEL, VINCENS-
pour la saison 2025-2026 BOUGUEREAU, VTEUX-ROCHAS, LATHUtLtÈRr, nEptuMAZ, MIHOUBI, KOWALSKI, MAMASSIAN,
Membres excusés: Mmes et MM. BOIRON (pouvoir à
Mme BAZAILLE), BARRIER (pouvoir à M. CAUCHE), PONS
(pouvoir à M. NOVENT), FUGIER (pouvoir à Mme cUERtNOT),
SCHMIDT, de PARDIEU.
Membre absent: M. GILLET
Monsieur NOVENT, Adjoint au Maire, explique que par délibération du 25 mai 2023, la Ville a conclu une convention pluriannuelle pour mission d'intérêt général avec le club sportif LYONSO Basket pour les saisons sportives 2023-2024 à 2025-2026. Cette convention prévoit dans son article 3 que la Ville s'engage à apporter sa contribution à concurrence d'une subvention annuelle de 20 000 €.
Compte tenu du dépÔt du dossier de demande de subvention, du bilan réalisé pour la saison 2024- 2025 sur les engagements des deux parties, et des crédits inscrits au budget primitif 2025, le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
- APPROUVER la subvention de 20 000 € pour le club sportif des LYONSO au titre de la saison 2025-2026 (crédits pris sur le budget primitif 2025, chapitre 65).
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE la subvention de 20 000 € pour le club sportif des LYONSO au titre de la saison 2025-2026 (crédits pris sur le budget primitif 2025, chapitre 65).
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
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Pubrié en risne w /"t1.
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Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20250709-DCM-20250709-9-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025