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Conseil Municipal - CM du 04 Mars 2015
Déliberation - Liste des deliberations Cm 09 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Cm 09 04 25)
Thèmes du document : Énergies, Fiscalité, Institutions publiques,
N° Délibération
INTITULÉ
2025.09
Adoption
du
compte
de
gestion
2024
Adoption
du
compte
administratif
2024
2025.10 2025.11
Bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
immobilières
pour
l'année
2024
2025.12
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
sur
2025
Budget
primitif de
la Ville
2025
2025.13 2025.14
Vote
des
taux
d’impositions
directes
locales
2025
2025.15
Fusion
des
comités
consultatifs
environnement
et
plaine
de
Versailles
2025.16
Débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
2025.17
Avis
du
conseil
municipal
sur
la demande
de
permis
exclusif
de
recherches
d’un
gîte
géothermique
au
Dogger
dans
le
secteur
des
communes
de
Bois
d'Arcy,
Fontenay-le-Fleury
et Saint-Cyr-l'Ecole,
dit
permis
«
Bois
d'Arcy
»
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
À
Publié
sur le
site
de
la commune
ke.
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Date
d'affichage
en
mairie
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