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Procès Verbal - PV adopte du CM du 14 dec 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 14 dec 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 14 dec 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Logement,
N°
Délibération
INTITULÉ
2023.52
Ouverture
des
crédits
d’investissements
2023.53
Tarification
des
salles
communales,
frais
de
régie
technique,
droits
de
voirie,
droits
de
place
hors
jour
de
marché,
cimetière,
tarification
du
tournage
de
films
et
des
jardins
familiaux,
au
titre
de
l’année
2024
2023.54
Précision
en
matière
d'amortissement
et
d'immobilisations
2023.55
Rapport
d'activité
2022
de
VGP
2023.56
Modification
de
la
composition
des
comités
consultatifs
2023.57
Rapport
d'activité
2022
d'EGS,
délégataire
du
marché
forain
2023.58
Rapport
d'activité
2022
de
l'EPFIF
2022
2023.59
Rapport
d'activité
2022
du
SEY
2023.60
Définition
des
zones
accélérées
de
transition
de
production
des
énergies
renouvelables
2023.61
Approbation
du
Schéma
Directeur
Cyclable
2023.62
Rapport
d'activité
2022
du
CCAS
2023.63
Remplacement
d'un
membre
du
Comité
d'administration
du
CCAS
2023.64
Convention
cadre
concernant
la
gestion
en
flux
des
droits
de
réservation
des
logements
sociaux
2023.65
Attribution
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
2023.66
Modification
des
critères
concernant
la prime
versée
aux
agents
recenseurs
2023.67
Mise
à jour
du
Règlement
intérieur
de
la
mairie
Le/la
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Publié
sur
le
site
de
la
commune
le. ?ol
{ 21172
3
Date
d'affichage
en
mairie
:
SA
282z