Convocation - D2023 072 modifcation tableau des effectifs

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Convocation - D2023 072 modifcation tableau des effectifs Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Torcy. Lien du pdf (Convocation - D2023 072 modifcation tableau des effectifs)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales, TORCY

0nt signé au registre le lvlaire el le Secrétaire de séance

Certiflé exécutoire Pour avoir

fecture

N" Ot2023-O72

Pour extrait conforme,

Le Maire,

saôNE-ET-LotRE

Nombre de Conseillers :

- En exercice:23

- Présents : 13

- Votants: 19

Datê de convocation du Conseil Municipâl : 08 décembre 2023.

L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-huil heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est

réuni, en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Torcy, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de T0RCY.

ÉralENT PRÉSENTS : M. PIGEAU Philippe - Mme CANTTER Nadège - M. LANDRÉ Chrislian - Mme SARANDAO Gilda - Mme MUNOZ MarieThérèse - M. MAY Abdelkrim - M. MICHELOT Bernard - M. LAMY Bernard - Mme GALLO Anne - Mme BERESINA Jocelyne - M. CHEVALIER Mickaël - Mme DESVIGNES Josette - Mme MONTEIRO Maria.

POUVOIRS: M. BONNEAU Michel à M. LAMY Bernard - Mme ROMERO-PORTRAT Manuela à Mme MUNOZ Marie-Thérèse - Mme ALAIN Lucette à Mme Jocelyne BERESINA - Mme CASTANo Adeline à Mme GALLO Anne - M. FUCHET Roland à Mme DESVIGNES Josette - M. DJEDDoU Rabah à Mme MONTEIRO Maria.

EXCUSEE : Mme LATTARD lüonique.

ABSENTS: M. TAIEB BOUHANI Ali - M. CHHIM Sovanavy - M. MOURON Pierre

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. CHEVALIER À/iCKAëI.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Madame Nadège CANTIER, 1è. Adjointe, explique au Conseil Municipal que le Comité Social Territorial, consulté le 29 novembre dernier, a délivré un avis favorable à l'unanimité concernant la modification du tableau des effectifs selon les propositions ci-dessous:

Créations de ooste.

- Filière administrative : 1 poste de rédacteur principal 1ère classe -

Filière technique : 1 poste de lechnicien - 1 posle d'ingénieur

- Filière Médico-sociale: 1 posle d'agent social

Le Conseil Municipal ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales;

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu l'avis favorable délivré par le Comité Social Territorial le 29 novembre 2023 ; Entendu l'exposé de Madame Nadège CANTIER, 'l ùe Adjointe, et sur sa proposition ;

Après en avoir délibéré, A LA MAJORITÉ et 4 ABSENTIONS : M. FUCHET Roland (pouvoir à Mme DESVIGNES Josette) M. DJEDDOU Rabah (pouvoir à Mme MONTEIRO Maria) Mm€ MONTEIRO Maria et Mme DESVIGNES Josette :

APPROUVE les créations de postes au tableau des effectifs de la commune ainsi qu'elles ont été présentées et figurant cÈdessus ;

MODIFIE le tableau des effectifs communaux ;

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux ajustements budgétaires en conséquence ;

AUTORISE Monsieur le Mâire à signer tout document s'y afférent.

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:l,ri*ii'#i-:ft e Maire, M. PhiIiDDe PIGEAU

DELIBERATION DU CONSEIL

MUNICIPAL