Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - conseil municipal 2025 02 24 liste des deliberat
Déliberation - conseil municipal 2025 01 27 liste des deliberat
Déliberation - conseil municipal 27 01 2025 liste des deliberat
Compte-Rendu - conseil municipal 2025 02 24 compte rendu
Déliberation - conseil municipal 2025 03 24 liste des deliberat
Déliberation - conseil municipal 2025 03 24 liste des deliberat
Compte-Rendu - conseil municipal 2025 02 24 compte rendu gjgKgb
Déliberation - conseil municipal 2026 01 26 liste des deliberat
Déliberation - conseil municipal 2026 01 26 liste des deliberat
Déliberation - conseil municipal 2026 03 02 liste des deliberat
Déliberation - conseil municipal 24 02 2025 liste des deliberations
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 24 02 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Tourisme,
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 24 février 2025
n° Objet Visa Préfecture Décision
D25-030 Finances locales - Budget annexe Régie Eau et
Assainissement - Compte Financier Unique 2024
04/03/25 Unanimité
D25-031 Finances locales - Budget annexe Régie Eau et
Assainissement - Reprise et affectation des résultats
2024
04/03/25 Unanimité
D25-032 Finances locales - Budget annexe Régie Eau et
Assainissement - Budget primitif 2025
04/03/25 Unanimité
D25-033 Finances locales - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties ayant fait l’objet de dépenses en
faveur d’économie d’énergie
27/02/25 Unanimité
D25-034 Domaine et patrimoine - Emplacements réservés Rue Sergenterie de Javains
27/02/25 Unanimité
D25-035 Mission de conduite d'opération pour la restauration de la continuité écologique de la Vée, le
désenvasement pérenne du lac et l'aménagement
paysager - Attribution
27/02/25 22 voix pour,
2 voix contre
D25-036 Adhésion à l’association La Véloscénie Paris / Le Mont Saint-Michel
27/02/25 Unanimité