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Procès Verbal - N 1 Approbation PV 9 septembre 2024
Procès Verbal - N 1 Approbation PV 3 decembre 2025
Procès Verbal - N 1 DCM Approbation PV 04 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Procès Verbal - N 1 DCM Approbation PV 04 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE LA REUNION
COMMUNE DE
CILAOS
AFFAIRE N°1:
Le Maire certifie
que :
Le nombre de
membres
en exercice est de 29
Le nombre de
membres
présents est de 17
Le nombre de
procuration est de 02
La convocation a été
envoyée le
19 juillet 2023
LEMAIREN
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS
DU MARDI 25 JUILLET 2023
APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2023
L'An deux mille vingt trois, le mardi 25 juillet à dix-sept heures dix,
le Conseil municipal de la Commune de CILAOS s'est réuni à la
salle MOLLARET de Cilaos, après convocation, sous la présidence
de Monsieur Jacques TECHER, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Jacques TECHER - Frédéric SEGART -
Annie HOARAU - Patrick DRULA - Laurent BOYER - Fabienne
RIVIERE - Florence MAILLOT - Jocelyn RIVIERE - Denis
DIJOUX - Laurence DARIDE - Eliane ALBENGA - Klébert
GONTHIER - Patrick TURPIN - Maximin PAYET - Laurent
DIJOUX - Geneviève TECHER - Cédric ETHEVE
ÉTAIENT EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS :
Pierre TECHER représenté par Patrick DRULA
Bernard BARET représenté par Jacques TECHER
ÉTAIENT ABSENTS: Alexandra PAYET - Eliette DIJOUX -
Elizabeth ROCHEFEUILLE - Linda GRONDIN - Paul Franco
TECHER - Jeannick PAYET - Marie Claudette GRONDIN -
Gérard DIJOUX - Florence PAYET - Frédéric FIGUIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Frédéric SEGART AFFAIRE N° 1: APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2023
L'assemblée est appelée à approuver le procès verbal des délibérations du Conseil municipal du 04 juillet 2023.
Le document est joint.
L'assemblée délibère, et à l’unanimité :
& Approuve le contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil
municipal du 04 juillet 2023.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance publique les jour, mois et an que dessus et transmis à Monsieur le
Sous-préfet de Saint-Pierre.
POUR EXTRAIT
LE MATRK
Identifiant : 974-219740248-2013042S-1 1S072022-DE
Numéro d’acte :974198L
La présente délibération est certifiée exécutoire,
Etant transmise en sous-préfecture le : 24 d uillet 2023