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Procès Verbal - 20240309 approbation PV 29 01 2024 2903
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240309 approbation PV 29 01 2024 2903)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 06/03/2024
é le 06/03/2024 ÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Reçu en préfecture À ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSE %" ET
Gi) DE LA COMMUNE DE C2 :070-217001205-20240304-20240310-DE
Séance du 04 mars 2024 VILLE DE CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 27 février 2024
Date d’affichage : 12 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le quatre mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de
la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire F AIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY- T. SEGUIN — G. BRIOT adjoints -
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON - P. PARISOT
— D. RANOUX - C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI - S. LAMBERT -
T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON - M. FAIVRE -— A. IPPONICH -
M. HEQUET
Pouvoirs : S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER — G. SALVI donne pouvoir à B.
PY - M. BONNET donne pouvoir
à M.C. FAIVRE
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - Q. COUVREUR - P.E. PHEULPIN
Philippe PARISOT à été désignée secrétaire de séance.
DCM 2024/03/09
L Approbation du PV du 29 janvier 2024
|
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024 et précise que les
documents de Monsieur KIFFER concernant la délibération
n°2024/01/02 seront annexés au procès-verbal.
- Fait et délibéré, les an, mois et Jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire, = CODEC
Marie-Clair FAIRE": LEX2)