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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240421 approbation pv 4 3 2024 a47a)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
en n Envoyé en préfecture le 09/04/2024
ARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE k
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CON Reçu
en préfecture le 09/04/2024
Publié le ET
DE LA COMMUNE DE ID: 070-217001205-202404083-20240421-DE
VILLE DE Séance du 03 avril 2024
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 21 mars 2024
Date d’affichage : 11 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le trois avril à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN
- G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON
- P. PARISOT
_ G. SALVI-S. LAMBERT -T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN
- M. FAIVRE -
A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER - V. TRARI-MEDJAOUI
donne pouvoir à
G. BRIOT - M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIV RE -
O. HOUILLON donne pouvoir à
B. PY — P.E. PHEULPIN donne pouvoir à M. HEQUET
Excusé : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - C. LAMBOLEY - Q. COUVREUR
Philippe PARISOT a été désignée secrétaire de séance
DCM 2024/04/21
[ Approbation du PV du
04 mars 2024 |
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à
J’unanimité le procès-verbal de la séance du
04 mars 2024.
_ Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.