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Procès Verbal - 20241186 approbation PV 30 09 2024 4aaf
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241186 approbation PV 30 09 2024 4aaf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 08/11/2024
DMARTENMENT EN LA HAUTE CNE Reçu en préfecture le 08/11/2024 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS IL M [ER
GS DE LA COMMUNE DE CL12:070-217001205,20241 108-20241186-DE
VILLE DE Séance du 06 novembre 2024 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 29 octobre 2024
Date d’affichage : 29 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le six novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
— $. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - S. TETOT -— P. PARISOT
— V. TRARI-MEDJAOUI - S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN -
O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH
Pouvoirs : Y. TESTON donne pouvoir à T. SEGUIN -— G. SALVI donne pouvoir à G. BRIOT -—
C. LAMBOLEY donne pouvoir à B. PY — M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE -
M. HEQUET donne pouvoir à A. IPPONICH
Absent excusé : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - P.E. PHEULPIN
Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance
DCM 2024/11/86
Approbation du PV du 30 septembre 2024 |
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire, ,
Marie-Claire FAIVRE