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Déliberation - 20260413 liste deliberations
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20260413 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 AVRIL 2026
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le grenier à sel, le lundi 13 avril 2026 à 18h30.
Date de convocation : 07 avril 2026
Affichage de la convocation : 07 avril 2026
Secrétaire de séance : Nourdine BARQI
En exercice : 29
Présents : 26
Votants : 29
Étaient présents :
N. PUBREUIL, maire
N. BARQI, E. LE FLOCH, C. PONS, F. LEFEBVRE, M. FAUVEL, D. PORTERIE adjoints. C. MARIE-PILLIÉ maire déléguée de Vasouy
V. GESLIN, N. SALE, C. BUISSON, D. THOMAS, S. NAVIAUX, S. PÉROU, A. LANGIN, V. LEPAISANT, S. LENOBLE, T. MARTIN, J. ANGER, M. VINAS, J. COULOMBEL, P. AMBOS, C. PERRAULT, M. DOUTRIAUX, B. BICZYK, S. PERRIN conseillers municipaux.
Absents et excusés :
V. BARBEY-CEREUIL (pouvoir à C. MARIE-PILLÉ), M. LECHEVALIER (pouvoir à V. LEPAISANT), B. DUHAMEL (pouvoir à S. PÉROU) conseillers municipaux
Points votés à l’ordre du jour de la séance :
N° Points Objets des points votés Votes
01 Création et composition des commissions municipales Unanimité
02 Constitution commission d’appel d’offres Unanimité
03 Constitution commission de délégation de service public Unanimité
04 Désignation de représentants du conseil municipal au sein de divers organismes
Unanimité
05 Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale de Calvados attractivité
Unanimité
06 Désignation d’un représentant au sein de l’association des villes marraines
Unanimité 07 Détention des licences de spectacles de la commune de Honfleur
Unanimité
08 Désignation des membres de la commission « Façades et Enseignes »
Unanimité
09 Désignation des représentants titulaire et suppléant de la ville de Honfleur au comité de pilotage Natura 2000 « Estuaire et
Marais de la Basse-Seine ZPS »
Unanimité
10 Désignation d’un représentant au comité stratégique interportuaire pour les ports du Calvados
Unanimité
11 Désignation d’un représentant à l’établissement le 14 – Calvados Prévention jeunesse
Unanimité
12 Désignation du représentant au sein de la SCIC ENERCOOP Normandie
Unanimité
13 Adoption du règlement budgétaire et financier Unanimité
14 Renouvellement des membres de la commission du contrôle financier
Unanimité
15 Acceptation de dons pour la rénovation de la chapelle Notre- Dame de Grâce
Unanimité
16 Reconduction de l’emploi de collaborateur de cabinet Votes « pour » : 22
Abstentions : 7
17 Association les Z’ateliers de la tête de bois – festival Paroles Paroles – Participation 2026 – avance 2026
Unanimité
18 Actualisation des tarifs 2026 des terrasses Unanimité
Publication 16/04/2026