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Document publié le Mardi 29 octobre 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 29 10 2019 8 jours)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 29 octobre 2019 - 94
Compte-rendu du conseil municipal séance du 29 octobre 2019 – 16 h 00 –
L’an deux mille dix-neuf, le vingt neuf octobre à seize heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Madame Josiane OLIVIER, maire.
Date de la convocation : 24-10-2019
Présents : M. Jean-Claude BESSIERE. Mme Chantal BOGET. M. Jean-Jacques FERRERO. Mme Jeannine GENEIX. Mme Annie HUGUES. M. Pierre MICHEL. M. Didier PACAUD. Mme Annie PONSON. M. Lionel TARDY. Absents excusés : Mme Nadège CETTOUR. M. Dominique GUEYTTE (procuration à Didier PACAUD).
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal 30 septembre 2019
2. Signature du maire dans le cadre des délégations depuis juin 2019
3. Coupe affouagère, Délibération n° 1
4. Lotissement, proposition de dissolution du budget annexe et reprise des comptes dans le budget communal, Délibération n° 2
5. Attribution d’une subvention pour réfection de toiture Mesnier, Délibération n° 3
6. Rapport de la CLECT, évaluation des charges transférées à la CCSB au titre de l’exercice 2019, Délibération n° 4
7. SIVU des pays du Buëch et d’Aujourd’hui, dissolution au 31 décembre 2019, Délibération n° 5
8. Fissures dans les habitations, demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, attestation du maire pour 2018
9. Petites cités de caractères®, choix du bureau d’étude pour la programmation et plan de financement, Délibérations n° 6 et 7
10.Camping municipal, fixation de tarifs pour la caravane, Délibération n° 8
11.Réhabilitation des logements au grand pré, plan de financement, Délibération reportée
12.Demande de raccordement au réseau de tout à l’égout du camping les Hauts de Rosans, Délibération n° 9
13.Instruction des situations médicales du personnel communal, convention avec le CDG, Délibération n° 10
14.Ravalement de façade, convention de participation financière avec les copropriétaires de La Lidane, Délibération reportée
15.Facturation de l’eau en 2020, possibilité de prélèvement mensuel par dixième, Délibération reportée
16.Voiture des services techniques hors d’usage, délibération n° 11
17.Déchetterie de Rosans, compte rendu de réunion
18.Questions diverses
La séance publique est levée à 18 h 30.
Vu le présent compte-rendu, Le 05-11-2019. Madame OLIVIER, maire.