Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 30 09 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 21 03 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 01 03 2021 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 29 10 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 25 02 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 30 07 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 17 05 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 24 06 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 21 09 2020 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 03 05 2021 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 03 09 2019 8 jours
Document publié le Mardi 3 septembre 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 03 09 2019 8 jours)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 3 septembre 2019 - 68
Compte-rendu du conseil municipal séance du 3 septembre 2019 – 9 h 00 –
L’an deux mille dix-neuf, le trois septembre à neuf heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au 2ème étage de la mairie, sous la présidence de Madame Josiane OLIVIER, maire.
Date de la convocation : 27-08-2019
Présents : M. Jean-Claude BESSIERE. Mme Chantal BOGET. Mme Nadège CETTOUR. M. Jean-Jacques FERRERO. M. Dominique GUEYTTE. Mme Annie HUGUES. M. Pierre MICHEL. M. Didier PACAUD. Mme Annie PONSON. M. Lionel TARDY.
Absente excusée : Mme Jeannine GENEIX (procuration à Mme BOGET).
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal 30 juillet 2019 Secrétaire de séance : Chantal BOGET, procès-verbal du 30 juillet 2019 approuvé
2. Cantine scolaire, fixation des tarifs, délibération n°1
3. Camping municipal
4. Eau potable
5. Ordures ménagères, délibération n°2
6. Subvention façades
7. Voirie communale, voies publiques à classer, délibération n°3
8. Forêt communale, coupe affouagère
9. Questions diverses
La séance publique est levée à 11 h 15.
Vu le présent compte-rendu, Le 05-09-2019. Madame OLIVIER, maire.