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Document publié le Mardi 30 juillet 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 30 07 2019 8 jours)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Compte rendu réunion du conseil municipal – Séance du 30 juillet 2019 - 59
Compte-rendu du conseil municipal séance du 30 juillet 2019 – 9 h 00 –
L’an deux mille dix-neuf, le trente juillet à neuf heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au 2ème étage de la mairie, sous la présidence de Madame Josiane OLIVIER, maire. Date de la convocation : 25-07-2019
Présents : M. Jean-Claude BESSIERE. M. Jean-Jacques FERRERO. Mme Jeannine GENEIX. M. Dominique GUEYTTE. Mme Annie HUGUES. M. Pierre MICHEL. M. Didier PACAUD. Mme Annie PONSON. M. Lionel TARDY. Absentes excusées : Mme Chantal BOGET. Mme Nadège CETTOUR (procuration à Mme OLIVIER).
1. Secrétaire de séance : Jeannine GENEIX, procès-verbal du 24 juin 2019 approuvé
2. Budget de l’eau
Virement de crédits à prévoir pour payer les redevances demandées par l’agence de l’eau années 2013 à 2016 Convention avec l’ADSEA (arrosage)
3. SOLIHA, convention pour l’instruction des demandes de subvention façade (solde de 4 424 € sur l’opération subventionnée par la Région), demande de M. et Mme Graille en cours
4. Cantine scolaire
Expérimentation d’un repas végétarien par semaine
Aide de l’Etat pour les communes qui souhaitent faciliter la restauration pour les écoliers de familles modestes.
5. Petites cités de caractères®
Questionnaire
Programmation
Subvention de l’Etat DETR
6. Délibération Finances publiques, Délibération n° 1
7. Charte de soutien à l’économie de proximité, Chambre de métiers et de l’artisanat PACA, Délibération n° 2
8. SIVU des pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui
9. Dénonciation d’un contrat de location
10. Déchetterie, PV de transfert à la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch suite à l’intervention du géomètre, Délibération n° 3
11. Achat d’un barnum d’occasion
12. Adressage, proposition de la Poste
13. Questions diverses
- Vente aux Lavandes
- Invitation de Marc Bretton, observatoire des Baronnies
- Salon littéraire des élus écrivains
- Lampe vidéo projecteur à l’école
La séance publique est levée à 11 h 00. Vu le présent compte-rendu, Le 30-07-2019. Madame OLIVIER, maire.