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Compte-Rendu - CR 20230705 005
Conseil Municipal - CM OJ 25 SEPTEMBRE 2017
Acte - OJ 20220722 003
Acte - OJ 20220722 004
Acte - OJ 20220722 001
Procès Verbal - CM OJ 18 SEPTEMBRE 2017
Procès Verbal - 000 0 OJ 2 MARS 2020
Conseil Municipal - 000 0 OJ 17 DECEMBRE 2018
Acte - OJ 20230620 005
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20230620 005)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 3 JUILLET 2023, A 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 9 mai 2023 au 18 juin 2023
D) Approbation des procès-verbaux du 22 mai 2023 et du 9 juin 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
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DIRECTION GÉNÉRALE
1. Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale
« Développement économique, emploi et commerce »
Rapporteur : Madame le Maire
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
2. Signature d’une convention financière entre les communes de Poissy, de Carrières-Sous-
Poissy et la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, pour la création d’une
passerelle piétons-vélos, entre Poissy et Carrières-Sous-Poissy
Rapporteur : Patrick MEUNIER
3. Engagement de la commune dans une opération d’autoconsommation collective avec
l’association PART’Ener, pour l’installation d’ombrières photovoltaïques, sur le parking du
Forum Armand Peugeot
Rapporteur : Lydie GRIMAUD DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
4. Signature d’une convention entre la commune de Poissy et l’association l’Estival, dans le
cadre de l’organisation du festival l’Estival 2023, du 16 septembre au 7 octobre 2023 et
attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Estival
Rapporteur : Michel PROST
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à Poissy basket association
Rapporteur : Michel PROST
DIRECTION DE LA CULTURE
6. Renouvellement du dispositif « Pass’Culture » et adoption du règlement intérieur pour la
saison 2023/2024
Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
DIRECTION DES SPORTS
7. Renouvellement du dispositif « Pass’Sport » et adoption du règlement intérieur pour la
saison 2023/2024
Rapporteur : Eric ROGER
8. Signature des conventions pour l’organisation de la classe à horaires aménagés sportive
Rapporteur : Eric ROGER
DIRECTION DE L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ET DU COMMERCE
9. Communication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être
concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy -
Années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE
10. Désaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable, par la
ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public, d’une superficie
de 65 m², cadastrée section AK n° 2, située 98, chemin de la Coudraie, au profit des
propriétaires riverains, Monsieur et Madame GREFFIN
Rapporteur : Patrick MEUNIER
11. Écoquartier Rouget de Lisle – ZAC EOLES : Concertation citoyenne numérique : Nom du parc
et choix de l’animal totem - Dénomination de voies nouvelles en phase n° 3
Rapporteur : Patrick MEUNIER DIRECTION DES MARCHÉS PUBLICS
12. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre
communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy, pour la souscription d’un
contrat d’assurance des risques statutaires des agents CNRACL, fonctionnaires au-dessus de
75% d’un temps complet - Adhésion au groupement de commandes - Autorisation de signer
la convention de groupement de commandes et les marchés passés par le groupement de
commandes
Rapporteur : Georges MONNIER
DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
13. Adoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant de
la commune de Poissy
Rapporteur : Vanessa HUBERT
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