Compte-Rendu - CR 20230705 005

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Compte-Rendu - CR 20230705 005 Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20230705 005)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Famille, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 3 JUILLET 2023, A 19H00

L’an deux mille vingt-trois, le trois juillet, à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment

convoqué par Madame le Maire, le vingt-sept juin deux mille vingt-trois, s’est assemblé sous la

présidence de Mme BERNO DOS SANTOS, Maire,

PRESENTS :

Mme BERNO DOS SANTOS, Mme CONTE, M MONNIER, Mme SMAANI, M MEUNIER,

Mme GRIMAUD, M NICOT, M DE JESUS PEDRO, Mme EMONET-VILLAIN, M ROGER,

M DOMPEYRE, Mme DEBUISSER (à partir de 19h30), M PROST, Mme GRAPPE, Mme KOFFI,

M LEFRANC, M JOUSSEN, Mme MESSMER, Mme ALLOUCHE, M DREUX, M DJEYARAMANE,

M MOULINET, Mme GUILLEMET, M LARTIGAU, Mme LEPERT, M PLOUZE-MONVILLE,

M DUCHESNE, M LUCEAU, M SEITHER, M MASSIAUX, M LOYER, Mme SOUSSI

ABSENTS EXCUSES :

Mme HUBERT, Mme TAFAT, Mme DEBUISSER (jusqu’à 19h30), Mme BARRE, M POCHAT,

Mme OGGAD, M GEFFRAY, Mme BELVAUDE

POUVOIRS :

Mme HUBERT à Mme GRAPPE

Mme TAFAT à Mme CONTE

Mme DEBUISSER à Mme SMAANI, jusqu’à 19h30

Mme BARRE à M MONNIER

M POCHAT à M DE JESUS PEDRO

Mme OGGAD à M MEUNIER

M GEFFRAY à Mme GRIMAUD

Mme BELVAUDE à Mme EMONET-VILLAIN

SECRETAIRE :

M DE JESUS PEDRO

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au

nombre de trente-neuf.

- :- :- :- :- :-A) Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 9 mai 2023 au 18 juin 2023

(délibération n° 2 du 11 juillet 2022), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des

collectivités territoriales)

B) Approbation et signature des procès-verbaux du 22 mai 2023 et du 9 juin 2023

- :- :- :- :- :-

DIRECTION GÉNÉRALE

1. Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale

« Développement économique, emploi et commerce »

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

Madame Lydie GRIMAUD est désignée comme membre de la commission municipale

« Développement économique, emploi et commerce ».

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

2. Signature d’une convention financière entre les communes de Poissy, de Carrières-

Sous-Poissy et la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, pour la création

d’une passerelle piétons-vélos, entre Poissy et Carrières-Sous-Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

3. Engagement de la commune dans une opération d’autoconsommation collective

avec l’association PART’Ener, pour l’installation d’ombrières photovoltaïques, sur le

parking du Forum Armand Peugeot

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES

4. Signature d’une convention entre la commune de Poissy et l’association l’Estival,

dans le cadre de l’organisation du festival l’Estival 2023, du 16 septembre au 7

octobre 2023 et attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Estival

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à Poissy basket association

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DE LA CULTURE

6. Renouvellement du dispositif « Pass’Culture » et adoption du règlement intérieur

pour la saison 2023/2024

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DES SPORTS

7. Renouvellement du dispositif « Pass’Sport » et adoption du règlement intérieur pour

la saison 2023/2024

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

8. Signature des conventions pour l’organisation de la classe à horaires aménagés

sportive

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DE L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ET DU COMMERCE

9. Communication de la liste des adresses des biens commerciaux susceptibles d’être

concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales sur la commune de Poissy

- Années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE

10. Désaffectation et déclassement préalable, sans enquête publique et cession amiable,

par la ville de Poissy, d’une portion d’espace vert, dépendant du domaine public,

d’une superficie de 65 m², cadastrée section AK n° 2, située 98, chemin de la

Coudraie, au profit des propriétaires riverains, Monsieur et Madame GREFFIN

Cette délibération est approuvée par 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (M MASSIAUX, M LOYER).11. Écoquartier Rouget de Lisle – ZAC EOLES : Concertation citoyenne numérique : Nom

du parc et choix de l’animal totem - Dénomination de voies nouvelles en phase n° 3

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DES MARCHÉS PUBLICS

12. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre

communal d’action sociale de Poissy et le Conservatoire de Poissy, pour la

souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires des agents CNRACL,

fonctionnaires au-dessus de 75% d’un temps complet - Adhésion au groupement de

commandes - Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et

les marchés passés par le groupement de commandes

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

13. Adoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune

enfant de la commune de Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

Séance levée à 20h15.

- :- :- :-

Le Maire,

Vice-Présidente de la Communauté Urbaine

Grand Paris Seine et Oise,

Conseillère régionale d’Île-de-France,

#signature#

Sandrine BERNO DOS SANTOS