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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 24 02 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 24 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mäirie de Pignans
Arrondissement de BRIGNOLES
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DATE DE LA CONVOCATION : DATE DE PUBLICATION :
18 février 2025 26 février 2025
L'An deux mil vingt-cinq, le 24 février à 18h30, le conseil municipal s’est réuni en session
ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de
M. BRUN Fernand, agissant en qualité de Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
Membres en exercice : 24
Membres présents : 22
Nombre de votants : 24
Etaient présents :
M. ADAM Stéphane ; M. AIGUESPARSES Cédric ; M. ARCUCCI Patrick; Mme AURIOL Anne ;
Mme BOUCHER Julie ; M. BRUN Fernand ; M. BUCAIONI Claude ; M. CAMARA Célestin; Mme
DUPONT Karine ; M. FERRARI Fabien ; M. FRELIER Laurent ; Mme GACNIK Marie-France ; Mme
NICODEMO Miélissia ; M. HURET David; Mme PRUNET Sophie ; M. ROSSI Patrick; Mme
SCOTTO Fabienne ; M. SEIGNOBOS Jean-Luc ; M. TASSY Jacques ; Mme THIERRY Martine ; Mme
TROIS! Valérie ; Mme YZQUIERDO Laurence
Procurations :
M. BENEDETTO Nicolas donne pouvoir à Mme SCOTTO Fabienne
M. HERAUD Jean-François donne pouvoir à M. AIGUESPARSES Cédric
Etaient absents : NEANT
il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Locales
à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du conseil, Mme SCOTTO Fabienne ayant obtenu la
majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées. LES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE CETTE SEANCE SONT CONSULTABLES SUR
LE SITE DE LA COMMUNE : www.pignans.fr
DEL.01/2025 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DU BUDGET PRINCIPAL 2025 PRISE D'ACTE A
L'UNANIMITE
DEL.02/2025 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DU BUDGET ANNEXE EAU
2025
PRISE D'ACTE A
L'UNANIMITE
DEL.03/2025 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DU BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT 2025
PRISE D'ACTE A
L'UNANIMITE
DEL.04/2025 ADMISSION EN NON-VALEUR — PLAFOND DE DELEGATION À
RESPECTER
ADOPTEE À
L'UNANIMITE
DEL.05/2025 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA COMMUNE ET
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DU VAR (CCCV) POUR LA
REQUALIFICATION DE LA VOIE DONNANT ACCES A LA
RESSOURCERIE ET DECHETERIE
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
DEL.06/2025 ABROGATION DE LA DELIBERATION N°54/2014 DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 22 AOÛT 2014 RELATIVE AU LANCEMENT
DE LA PROCEDURE DE REVISION N°01 DU PLAN LOCAL
D'URBANISME DE LA COMMUNE DE PIGNANS
ADOPTEE À
L'UNANIMITE
DEL.07/2025 MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A LA
DEMISSION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE
ADOPTEE À
L'UNANIMITE
BRUN Fernand
Maire