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Convocation - 2023 012
Convocation - 2020 012
Convocation - 2025 012
Convocation - 2026 009
Convocation - 2026 012
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 05h39 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2026 012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département
de
l'Oise
Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2086
COMMUNE
de
MOREINCOURT
27
place
de
la
Mairie
60400
MORLINCOURT
Reçu
en
gréfecture
le
26/08,
Publié
le 26/03/2026
2026
ID : 060-215004267-20260808.2026 012-DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MORLINCOURT
DIMANCHE
22
MARS
2026
Date
de
convocation
: 16/03/2026
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 15
en
présence
: 15
votants
: 15
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
à
vingt
heures,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
Morlincourt
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
MARTIN,
Maire,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le
Maire
sortant.
Etaient
présents:
BOUTTEFORT
Gérard,
CANNOUX
Félix,
CORDEVANT
Yasmina,
DRICOURT
Benoît,
DUPUIS
Marc-André,
ELOIRE
Mélanie,
FICHAUX
Maggy,
FRASQUET
Anne-Sophie,
GRANDIAU
Maxime,
LOIFERT
Florence,
MARTIN
Gérard,
MISRAOUI
Marie,
POULIER
Didier,
TABARD
Anne-Sophie,
THOMAS
Serge
Absents
excusés
:/
Absents
non
excusés
:/
Procurations
:/
Les
conditions
de
quorum
étant
remplies,
la
séance
est
ouverte.
Le
secrétariat
a été
assuré
par
:FRASQUET
Anne-Sophie
DELIBERATION
N°12
:CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
Le
Conseil
Municipal,
Vu
les
résultats
des
élections
municipales
de
MORLINCOURT
;
Considérant
la
nécessité
de
constituer
des
nouvelles
commissions
municipales
;
Le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder
à
l’unanimité
des
membres
présents
à
l'élection
au
scrutin
public
des
Commissions
Municipale.
A
l'issue
du
scrutin
ont
été
élus,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
les
membres
ci-
après
:
POUR
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
NOYONNAIS
:
Membres
Titulaires
Membres
Suppléants
Mr
MARTIN
Gérard
Mr
GRANDIAU
Maxime
{Maire)
(2ème
adjoint)
POUR
LA
COMMISSION
D'ACTION
SOCIALE
:
Membres
Titulaires
Mr
MARTIN
Gérard
(Maire)
Mme
LOIFERT
Florence
(3ème
adjointe)
Mme
FICHAUX
Maggy
(conseillère)
Mme
CORDEVANT
Yasmina
(conseillère)
Mme
ELOIRE
Mélanie
(conseillère)
Envoyé
en
Préfecture
le
2026_012
Affiché
le 26
Département
de
l'Oise
Envoyé
en
préfecture
le 26/03/2026
COMMUNE
de
MORLINCOURT
Reçu
en
préfecture
le 26/03/2026
27
place
de
la Mairie
Pubtié
le 26/03/2026
60400
MORLINCOURT
ID : 060-215004267-20260808.2026 012-DE
POUR
LA
COMMISSION
DES
ETANGS
:
Membres
Titulaires
Membres
Suppléants
Mr
DUPUIS
Marc-André
Mr
DRICOURT
Benoît
(4ère
Adjoint)
(conseiller)
Mr
THOMAS
Serge
(conseiller)
POUR
LA
COMMISSION
DES
TRAVAUX :
Membres
Titulaires
Mr
MARTIN
Gérard
{Maire)
Mme
TABARD
Anne-Sophie
(1°
adjointe)
Mr
GRANDIAU
Maxime
(2ème
adjoint)
Mr
DUPUIS
Marc-André
(4°
adjoint)
Mr
DRICOURT
Benoît
(conseiller)
Mme
FICHAUX
Maggy
(conseillère)
Mr
BOUTTEFORT
Gérard
(conseiller)
POUR
LA
COMMISSION
DE
LA
SALLE :
Membres
Titulaires
Membres
Suppléants
Mr
DUPUIS
Marc-André
Mme
MISRAOUI
Marie
(4ème
adjoint)
(conseillère)
Mr
THOMAS
Serge
(conseiller)
POUR
LA
COMMISSION
DE
LA
COMMUNICATION
:
Membres
Titulaires
Mr
MARTIN
Gérard
(Maire)
Mme
TABARD
Anne-Sophie
(1ère
adjointe)
Mme
LOIFERT
Florence
(2ème
adjointe)
Mr
POULIER
Didier
(conseiller)
Mr
CANNOUX
Félix(conseiller)
POUR
LA
COMMISSION
DES
FINANCES
:
Membres
Titulaires
Mr
MARTIN
Gérard
(Maire)
Mme
TABARD
Anne-Sophie
(1ère
adjointe)
Mr
GRANDIAU
Maxime
(2ème
adjoint)
Mme
LOIFERT
Florence
(3ème
adjointe)
Mr
DRICOURT
Benoît
(conseiller)
POUR
LA
COMMISSION
SECURITE
EMBELLISEMENT
VILLAGE
:
Membres
Titulaires
Mme
TABARD
Anne-Sophie
(1ère
adjointe)
Mme
LOIFERT
Florence
(3ème
adjoint)
Mme
CORDEVANT
Yasmina
(conseillère)
Mme
FICHAUX
Maggy
(conseillère)
Mme
FRASQUET
Anne-Sophie
(conseillère)
Envoyé
en
Préfecture
le
2026_012
Affiché
le Département
de
l'Oise
Envoyé
en
préfecture
le
26/03/2026
COMMUNE
de
MORLINCOURT
Reçu
en
préfecture
le
26/08
27
place
de
la
Mairie
60400
MORLINCOURT
Publié
le 26/03/2026
ID : 060-215004267-20260808.2026 012-DE
POUR
LA
COMMISSION
DES
APPELS
D’OFFRES :
Membres
Titulaires
Mr
MARTIN
Gérard
(Maire)
Mme
TABARD
Anne-Sophie
(1ère
adjointe)
Mr
GRANDIAU
Maxime
(2ème
adjoint)
Mme
FRASQUET
Anne-Sophie
(conseillère)
Mr
BOUTTEFORT
Gérard
(conseiller)
Mr
POULIER
Didier
(conseiller)
POUR
LA
COMMISSION
VIE
LOCALE
ET
FESTIVITES
:
Membres
Titulaires
Mr
MARTIN
Gérard
(Maire)
Mme
LOIFERT
Florence
(3ème
adjointe)
Mr
DUPUIS
Marc-André
(4È"°
adjoint)
Mme
FRASQUET
Anne-Sophie
(conseillère)
Mme
ELOIRE
Mélanie
(conseillère)
Mme
MISRAOUI
Marie
(conseillère)
POUR
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
REGROUPEMENT
SCOLAIRE
:
Membres
Titulaires
Membres
Suppléants
Mme
FICHAUX
Maggy
Mr
MARTIN
Gérard
(conseillère)
(Maire)
Mme
TABARD
Anne-Sophie
Mme
ELOIRE
Mélanie
(1ère
adjointe)
(conseillère)
POUR
LA
COMMISSION
DU
PLU
:
Tous
les
Conseillers
Municipaux.
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme,
le
22
mars
2026.
…
La
secrétaire
de
séance
Gérard
MARTIN
FRASQUET
Anne-Sophie
Le
Maire
bille.
s6ûs
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'AMIENS
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État
(article
R.421-1
du
Code
de
Justice
administrative).
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le
biais
du
site
www.telerecours.fr.
Envoyé
en
Préfecture
le
2026_012
Affiché
le