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Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025 pour affichage S1 SIGNE 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
décembre
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L’an
deux
mil vingt-cinq,
le trois
décembre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la mairie
sous
la présidence
de
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: vingt-sept
novembre
deux
mil
vingt-cinq
Présents
:
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
BUISSON
Jacqueline,
Mme
SOUBRANNE
Claire,
M.
COUCHARRIÈRE
Sylvain,
M.
SOULARUE
Philippe
et Mme
WILLOCQ
Tiphaine.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
procuration
de
M.
VERNEJOUX
Ludovic
à
M.
VALADOUR
Jean-Pierre
Absents
: M.
CLÉMENT
Hubert
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette
DCM2025-031
Approbation
du
PV
de
la séance
du
1er
octobre
2025
ADOPTEE
Budget
assainissement
- DM :
régularisation
du
compte
DCM2025-032
6215
suite
à la facturation
du
temps
de
travail
des
agents | ADOPTEE
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
avant
vote
du
DCM2025-033
budget
2026
ADOPTEE
DCM2025-034
Tarifs
communaux
ADOPTEE
Convention
de
mise
à disposition
d'une
Licence
IV
à
DCM2025-035
l'association
"Café
associatif"
ADOPTEE
Demande
d'adhésion
de
la commune
de
Saint
Sylvain
au
DCM2025-036
Syndicat
des
Eaux
des
Deux
Vallées
ADOPTEE
DCM2025-037
Syndicat
des
Eaux
des
Deux
Vallées
: RPQS
ADOPTEE
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
de
Ventadour-Égletons-Monédières
: ajout
de
la compétence
Autorité
Organisatrice
de
la Petite
DCM2025-038
Enfance
et
mises
à jour
ADOPTEE
DCM2025-039
FDEE19
: modification
des
statuts
ADOPTEE
M.
Jean-Pierre
VALADOUR
Maire
de
Champagnac-la-Noaille
,