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Déliberation - Liste des deliberations 2026 pour affichage S1 SIGNE 1
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 pour affichage S1 SIGNE 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Commune
de
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
mars
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L’an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la mairie
sous
la présidence
de
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Maire.
Date
de
convocation
: seize
mars
deux
mil
vingt-six
Présents:
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
Sylvain
COUCHARRIÈRE,
M.
CLÉMENT
Hubert,
Mme
STIEVENARD
Laurence,
Mme
JUGIE
Mathilde,
M.
PONTY
William,
M.
BERTHOU
Kevin,
Mme
JAVALOYES
Léane,
Mme
WILLOCQ
Tiphaine,
Mme
MEFREDJ
REDONDIE
Gabrielle.
Secrétaire
de séance
: Mme
WILLOCQ
Tiphaine
DCM2026-008
Approbation
du
PV
de
la séance
du
24
février
2026
-ADOPTEE
DCM2026-009
|
Élection du maire
ADOPTEE
DCM2026-010
Détermination
du
nombre
d'adjoint(e)s
ADOPTEE
DCM2026-011
Élection
des
adjoint(e)s
ADOPTEE
DCM2026-012
Établissement
du
tableau
du
Conseil
Municipal
ADOPTEE
DCM2026-013
Fixation
du
montant
des
indemnités
de
fonction
ADOPTEE
DCM2026-014
Nomination
des
délégués
à la FDEE19
ADOPTEE
DCM2026-015
Nomination
des
délégués
au syndicat
des
eaux
des
Deux | ADOPTEE
Vallées
DCM2026-016
Nomination
des
délégués
au
syndicat
de
l'Étang
Prévôt
|
ADOPTEE
DCM2026-017
Nomination
des
délégués
à l'Entente
Intercommunale
du
| ADOPTEE
centre
de
secours
de
Montaignac
DCM2026-018
Création
de
la commission
appel
d'offres
(CAO)
ADOPTEE
DCM2026-019
Création
des
commission
communales
ADOPTEE
DCM2026-020
Nomination
des
correspondants
Défense
et Sécurité
ADOPTEE
routière
DCM2026-021
Délégation
d'attribution
du
Conseil
Municipal
au
Maire
| ADOPTEE
M.
Jean-Pierre
VALADOUR