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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D46 RH Renouvellement convention de mise a disposition Beaufort
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D46 RH Renouvellement convention de mise a disposition Beaufort)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(073-200068997-202503202025
03 20 Efttait
du
registre
des
délibérations
Accusé
certifié
exécutoire
72
NV
Hbrrivile,
Aondoz
Beaufort,
Sonwileré,
Césarthe
La
éthle,
Lu Giettae,
Marthat,
Mercury,
Mesh
Réception
par
le
préfet :
25/03/2025)
iblication
: 25/03/2025
UNE
AGGLO
à
votre
service
Saint-Miostay-la-Ch
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE Jeudi
20
nee,
Gly-sur-ciète,
Gré
iéres, Pollud,
Planch
Fouts-en-Savers,
Ugine
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
20
mars
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Halle
Olympique
-
Salle
séminaire
à
Albertville,
sous
la
présidence
de
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET,
1°’
Vice-Président
de
la Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
en
l’absence
de
Franck
LOMBARD,
Président
empêché.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
44
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°08
46
délégués
présents
dont
1 suppléant
de
la délibération
n°09
à
la n°34
45
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibération
n°35
Nombre
de
membres
représentés :
11
délégués
représentés
jusqu’à
la délibération
n°34
10
délégués
représentés
à partir
de
la délibération
n°35
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
su
AMAL
(à
partir
de
la
délibération
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BEAUFORT
SUR
DORON
Gisèle
MOLLIET
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr
Verrers
Arry,
VU
dar
Dore ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Claude
DURAY
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISÈRE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
(à partir
de
la délibération
n°09)
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
(jusqu’à
la délibération
n°34)
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
.[VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
Délégués
représentés :
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Pascale
MASOERO
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Claudie
TERNOY
LEGER
François
GAUDIN
GRESY
SUR
ISERE
|Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
MONTAILLEUR
Ayant
donné
pouvoir
à
Yann
MANDRET
{jusqu’à
la
délibération
n°34)
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr André
VAIRETTO
NOTRE
DAME
DES
Ayant
donné
pouvoir
à
Pierre
LOUBET
MILLIERES
Edouard
MEUNIER
|QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Mustapha
HADDOU
[UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
VIGUET
CARRIN
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr CONSEIL
COMMUNAUTAIRE jeual
20
mars
ee,
Fiysè
F7
rlysère
UNE
À
GGiO
Albertville,
Mkodar,
Seoufort,
Senvillers,
Césarches,
©
À
f
Le
Bdenie,
letter,
Marthos,
Merry,
h
à
votre
service
Ne,
1 Gieitas,
Marthog,
Me:
_.
Objet
:
Ressources
Humaines
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
à
la
Commune
de
Beaufort
Rapporteur
: Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
La
CA
Arlysère
souhaite
renouveler
la
mise
à
disposition
à
la
commune
de
Beaufort
d’un
adjoint
technique
en
vue
d'assurer
des
missions
d’agent
d’entretien
des
locaux
de
l’équipement
polyvalent
intercommunal
(gymnase
à
vocation
de
salle
polyvalente,
cuisine,
salle
de
musculation,
salle
d'escalade,
salle
annexe).
Cette
mise
à
disposition
sera
renouvelée
à
compter
du
1°
avril
2025
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
par
période
n’excédant
pas
1 an,
à hauteur
de
23
heures
hebdomadaires.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
approuve
la
convention
de
mise
à disposition
de
personnel
avec
la Commune
de
Beaufort
telle
que
présentée
ci-dessus
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à signer
la
convention
afférente.
ès
h
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Le
secrétaire
de
séance
Pour
le
Président
empêché
Si
UVRIER-B
;
,
imon
G
RSBUFFET
Le
1°’ Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Arlysère
agglomération