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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D44 RH Renouvellement convention de mise a disposition SMBVA
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D44 RH Renouvellement convention de mise a disposition SMBVA)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(073-200068997-20250320-2025
03 20 DEfétrait
du
registre
des
délibérations
Accusé
certifié
exécutoire
7
[Réception
par
le
préfet :
25/03/2025)
SA
rIYSÆiBlication
: 25/03/2025
‘ U
N
E
AG
GLO
Aibertule, Aondez,
Beaufort,
Bonvilerd, és
La
Béthie,
Lo
Gieitgs,
Marthat,
Mercury,
à
votre
service
Soi
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
20
mars
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Halle
Olympique
-
Salle
séminaire
à
Albertville,
sous
la
présidence
de
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET,
1°
Vice-Président
de
la Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
en
l’absence
de
Franck
LOMBARD,
Président
empêché.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
44
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°08
46
délégués
présents
dont
1 suppléant
de
la délibération
n°09
à
la n°34
45
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibération
n°35
Nombre
de
membres
représentés :
11
délégués
représentés
jusqu’à
la délibération
n°34
10
délégués
représentés
à partir
de
la délibération
n°35
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
Fo
AMAL
(à
partir
de
la
délibération
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BEAUFORT
SUR
DORON
Gisèle
MOLLIET
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Claude
DURAY
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GILLY
SUR
ISÈRE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISÈRE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
(à partir
de
la délibération
n°09)
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
(jusqu’à
la délibération
n°34)
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
|
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
Délégués
représentés :
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Pascale
MASOERO
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Claudie
TERNOY
LEGER
François
GAUDIN
GRESY
SUR
ISERE
|Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
MONTAILLEUR
Ayant
donné
pouvoir
à
Yann
MANDRET
(jusqu’à
la
délibération
n°34)
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr André
VAIRETTO
NOTRE
DAME
DES
Ayant
donné
pouvoir
à
Pierre
LOUBET
MILLIERES
-
Edouard
MEUNIER
IQUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Mustapha
HADDOU
|UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
VIGUET
CARRIN
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlvsere.fr
www.arlvsere.fr Déliberationn
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
TT
d
ps
NYSère
Jeudi 20 mars 2025
| UNE
AGGLO
Albertville,
Alondgr,
Seaufert,
Banvélard,
Césorches,
Cevins,
aber
Crest
voi
TE
“
4
La
Bdtfie,
ia Gipttas,
Morthos,
Mercury,
Mentuilies
à
votre
service
Soint-Rx
res,
Pailus,
Moncherine,
Quesé,
Rogret
te.
,
ce,
Tourr-en-Sovce,
Ugire,
enthon,
WrrensArres,
Vient
por Doro
de, Ses
Objet
:
Ressources
Humaines
—-
Mutualisation
de
services
avec
le
SMBVA
-
Mise
à
disposition
d’un
agent
Rapporteur
: Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
La
collectivité
souhaite
renouveler
la convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
du
Syndicat
Mixte
du
Bassin
Versant
de
l’Arly
(SMBVA)
à
disposition
de
la
CA
Arlysère
pour
une
durée
d’un
an
à
hauteur
de
1,75
heures
hebdomadaires
soit
0,05
ETP,
afin
d’exercer
les
missions
liées
à
la
compétences
GEMAPI.
Cette
mise
à disposition
est
renouvelée
à compter
du
1° janvier
2025.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
approuve
la convention
de
mise
à disposition
de
personnel
avec
le SMBVA
telle
que
présentée
ci-dessus
;
-
autorise
M.
le Président,
ou
à défaut
son
représentant,
à signer
la convention
afférente.
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Le
Sécrétaire
de
Séance
Pour
le
Président
empêché
Simon
OUVRIER-BUFFET
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Arlysère
agglomération