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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil 03avril24
Document publié le Mercredi 3 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil 03avril24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
| COMMUNAUTE DE COMMUNES
| HAUTE MAURIENNE VANOISE
Fa Î Sun CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 03 avril 2024
ca pe
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HAUTE MAURIENNE VANDISE Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-quatre, le 03 avril à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué
le 27 mars 2024 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la
présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOIS Maurice BODECHER X Stéphane BOYER
Jean-Marc BUTTARD X
PME Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X ESSANS
BESS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X X
FOURNEAU Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X LE FRENE ; Y Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X Jean-Claude RAFFIN
Yann CHABOISSIER X
Laurence PETINOT-GAGNIERE X
Humberto FERNANDES X
MODANE | Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X Yann CHABOISSIER
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X ANDRE Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X VAL-CENIS
s Patrick BOIS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X Denise MELOT
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET |Stéphane BECT. X Délibération 39 - 2024 -— Installation d’un nouveau conseiller communautaire Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON ‘ Contre : 0 ° Abstention :
: [Délibération 40 - 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance Pour : 24 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON . Contre : 0 -_ JAbstention :
Délibération 41 - 2024 - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du|Pour : 24 06 mars 2024 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : Délibération 42 - 2024 — Convention SDES / CCHMV d'assistance à la valorisation de|Pour : 24 Certificats d'Economie d'Energie (CEE) dans le cadre du dispositif « Coup de poucelContre : 0 Chauffage bâtiment tertiaire > - Réseau de chaleur Val-Cenis Lanslebourg Abstention : Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 43 - 2024— Travaux piscine intercommunale de Modane — Avenants-aux|Pour : 24 marchés de travaux . Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : Délibération 44- 2024— Vote des taux 2024 de la taxe d'enlèvement des ordures|Pour : 24 ménagères Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 45 - 2024 -— Fixation du produit de la taxe GEMAPT pour l'année 2024 |Pour : 24 . Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : O . ‘ . Abstention : Délibération 46 - 2024 - Convention CCHMV / SPL Haute Maurienne Vanoise TourismelPour: 23 — Délégation de service public relative à la gestion de l'office de tourisme — Détérmination Contre : 0 de la subvention de fonctionnement pour l'exercice 2024/2025 Abstention : Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 47- 2024 - Contribution annuelle 2024 au Syndicat du Pays de Maurienne Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstention :
Délibération 48 - 2024 - Subvention annuelle de fonctionnement au budget principal Pour : 24 2024 du CIAS HMV - Fixation du montant et des modalités de versement de la subvention|Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 49 - 2024 — Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise Pour : 24 — Participation financière 2024 à la commune de Bessans Contre : O0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention :
Délibération 50 - 2024 - Budget principal — Vote du budget primitif 2024 Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN . Contre : O0 ‘ Abstention :
Délibération 51 - 2024 — Budget annexe Assainissement — Vote du budget primitif 2024/Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstention :
Délibération 52 - 2024 - Budget annexe ZAE des Terres Blanches — Vote du budget/Pour : 24 primitif 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 53 - 2024 - Budget annexe Energie — Vote du budget primitif 2024/Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstention :
Délibération 54 - 2024 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour/Pour : 24 2024 Contre : O Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 55 - 2024 - Attribution subventions 2024 aux associations Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN - [Contre : 0 . Abstention : Délibération 56 - 2024 - Création d'emplois non permanents à temps complet et non|Pour : 24 complet — Accroissement saisonnier d'activité — Pôles Equipements sportifs, Ressources, |Contre : 0 et Technique-Aménagement Abstention : Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Délibération 57 - 2024 -— Création d'un emploi non permanent à temps complet de|Pour : 24 Chargé d'ingénierie financière — Accroissement temporaire d'activité Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 58 - 2024 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires -|Pour : 24 Abrogation et remplacement de la délibération du 08 novembre 2017 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 59 - 2024 — Recrutement d'agents contractuels remplaçants — Abrogation|Pour : 24 e remplacement de la délibération du 05 juillet 2017 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention :
Fait à Modane, le 10 avril 2024
Le Président
C.SIMON