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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations 05 juin 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations 05 juin 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Travail et emploi,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE 7
jose CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 05 juin 2024
p” 5, SR HAUTE MAURIENNE VANOISE Liste des délibérations examinées en séance ea & = 5 = É 5 S ë = 5 = £ 5 = = 5 E 5
L'an deux mille vingt-quatre, le 05 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le
30 mai 2024 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la
présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Christian SACCHI
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOES Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X Christian SACCHI
AMRIEUR Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X Denise MELOT
RESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X François CHEMIN X NEAUX
FOUR U Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X LE FRENEY =
Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X
Laurence PETINOT-GAGNIERE X
Humberto FERNANDES X
MODANE |Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X Natacha BRENIER
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X
ANDRE | Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X L-CENI
VAL-CENIS Patrick BOIS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 60 - 2024 - Désignation secrétaire de séance Pour : 25 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : O Abstention : 0
Délibération 61 - 2024 — Approbation PV séance du conseil communautaire du 03 Pour : 24 avril 2024 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 01 Délibération 62 - 2024 — Mobilité Eté 2024 — Ligne 1 de transport unique régulière|Pour : 25 entre Modane/La Norma/Valfréjus/La Redoute Marie-Thérèse/L'Orgère — Attribution|Contre : 0 accord cadre à bons de commande Abstention : O Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK
Délibération 63 - 2024 — Réalisation chaufferie biomasse et réseau de chaleur à Val-Pour : 25 Cenis Lanslebourg — Acquisition des terrains auprès de la Gendarmerie Nationale Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jacques ARNOUX Abstention : 0 Délibération 64 - 2024 - Services de transport Eté 2024 — Renfort desserte régulière|Pour : 25 HMVY - lignes S52/53 - Convention de financement Région AURA - CCHMV Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK Abstention : 0 Délibération 65 - 2024 - Services de transport Eté 2024 — Convention de mandat|Pour : 25 CCHMV/ société TRANSDEV Savoie — Conventions de partenariat CCHMV/ communes de|Contre : 0 Bessans et Bonneval-sur-Arc Abstention : 0 Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK
Délibération 66 - 2024 — Opération de réhabilitation de l'Immobilier de Loisir (ORIL)|Pour : 24 commune Aussois — Participation financière de la CCHMV — Convention de partenariat|Contre : 0 CCHMY — commune d'Aussois Abstention : 1 Rapporteur : Monsieur Stéphane BECT
Délibération 67 - 2024 - Opération de réhabilitation de l'Immobilier pour les/Pour : 25 Saisonniers (ORIS) - Règlement d'attribution de l’aide financière de la CCHMV Contre : O Rapporteur : Monsieur Stéphane BECT Abstention : 0 Délibération 68 - 2024 - Produits touristiques émanant de la CCHMV — Grille tarifaire/Pour : 25 à compter du 1 juin 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 69 - 2024 — Prestations Office de tourisme HMVT — Grille tarifaire Place|Pour : 25 de marché à compter du 1% juin 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 70 - 2024 - Services de transports touristiques — Grille tarifaire été 2024 |Pour : 25 Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK Contre : 0 Abstention _: O
Délibération 71 - 2024 — Contrat Départemental de Savoie — Maurienne Pour : 25 Actions en faveur de l'immobilier de loisir — Territoire de Haute Maurienne Vanoise —|Contre : 0 Demande de financement Département de la Savoie Abstention : O Rapporteur: Monsieur Stéphane BECT
Délibération 72 - 2024 - Programme LEADER Auvergne-Rhône-Alpes Tarentaise|Pour : 25 Arlysère Maurienne — Sollicitation de fonds européens au titre du programme — Mise en|Contre : 0 œuvre d'une expérimentation en matière de mobilité Abstention : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 73 - 2024 — Travaux assainissement collectif — Réhabilitation du quartier|Pour : 25 des hauts de Loutraz/ rue de Bellevue — commune de Modane — Demandes de|Contre : Q financements - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse — Département de la Savoie |Abstention : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN
Délibération 74 - 2024 - Travaux assainissement collectif — Réhabilitation du quartier|Pour : 25 des hauts de Loutraz/ rues de la Charmette, du Sapey et du Replaton — commune de|Contre : 0 Modane — Demandes de financements - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse — Abstention : 0 Département de la Savoie
Rapporteur : Monsieur François CHEMIN
Délibération 75 - 2024 - Travaux assainissement collectif — Mise en séparatif des|Pour : 25 réseaux — secteur La Praz Vieille —- Commune de St André — Demandes de financements|Contre : 0 - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse — Département de la Savoie Abstention : O Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Délibération 76 - 2024 - Création d'un emploi permanent de rédacteur — Service|Pour : 25 Moyens généraux/ France Services/ Accueil Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : O Délibération 77 - 2024 — Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance|Pour : 25 — Convention de participation — Mandatement du Centre de gestion de la Savoie Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : O
Fait à Modane, le 12 juin 2024
Le Président
C.SIMON