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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil cchmv du 1 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil cchmv du 1 octobre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Jeunesse,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 1°’ octobre 2025
Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-cinq, le 1°’ octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué
le 24 septembre 2025 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous
la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Yann CHABOISSIER
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOIS Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
AVRIEUX Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X
RESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X NEAUX
FOUR U Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X RENEY
LEF Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X
Laurence PETINOT-GAGNIERE X
Humberto FERNANDES X
MODANE |Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X Natacha BRENIER
Karin THEOLIER X Thierry THEOLIER |
Christian SIMON X | SAINT- Christian CHIALE X
ANDRE Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X |
VAL-CENTS [Patrick BOIS X | Nathalie FURBEYRE X Jacques ARNOUX
François CAMBERLIN X Jacqueline MENARD |
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X jusqu'à 22 heures US |
BOURGET | Stéphane BECT X Gilles MARGUERON Délibération 108 - 2025 - Désignation secrétaire de séance Pour : 25 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 109 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 03 [Pour :25 septembre 2025 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 110 - 2025 - Action sociale d'intérêt communautaire - Acquisition d'un|Pour :25 bien immobilier (bâtiment et terrains) Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 111 - 2025 Pour : 23 -__ Projet de Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Contre : 0 Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage CCHMV — commune de Modane o Etudes, maîtrise d'œuvre, coordination sécurité et protection de la santé, assistance à maîtrise d'ouvrage
Rapporteur: Monsieur Yann CHABOISSIER
Abstention : 0
Délibération 112 - 2025 - Ouverture dominicale des commerces de la commune de Modane - Année 2026
Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 113 - 2025 - Mise en place d'un service de transport collectif Pour : 23 intercommunal en période hivernale en zone de montagne Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK Abstention : O Délibération 114 - 2025 Pour : 23 - Demande d'un fonds de concours à la commune de Val-Cenis - Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg
Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 115 - 2025 - Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg
- Convention CCHMV / commune de Val-Cenis de participation aux frais d'exploitation
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 116 - 2025 - Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg
- Convention CCHMV / SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » de participation aux frais d'exploitation et de refacturation des charges du bâtiment siège de l'Office de tourisme
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 117 - 2025 - Réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg
- Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du 1°’ octobre 2025 Pour : 23
Contre : 0
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 118 - 2025 - Création d'emplois non permanents à temps complet Pour: 23 -__ Accroissement temporaire d'activité Contre : 0 o Pôle Technique - Aménagement
o Pôle Tourisme — Loisirs — Culture - Mobilité
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Abstentions : 0
Délibération 119 - 2025 - Création d'un emploi permanent à temps complet - Responsable du Pôle Actions sociales
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 23
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Modane, le 08 octobre 2025
Le Président
C.SIMON