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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil du 05 mars 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil du 05 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Sport,
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COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 05 mars 2025
Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le
26 février 2025 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ.
Secrétaire de séance : Maurice BODECHER
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X I
AUSSRIES Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
AMREELR Christian SACCHI X Jean-Marc BUTTARD
Jérémy TRACQ X
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC | Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X EAUX
FOURNIER Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X
LE FREBEN: Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X Humberto FERNANDES
Laurence PETINOT-GAGNIERE X Jean-Claude RAFFIN
Humberto FERNANDES X
MODANE | Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X Thierry THEOLIER
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT- Christian CHIALE X ANDRE Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X Jacques ARNOUX
Jacqueline MENARD X
VAL-CENIS Patrick BOIS X
Nathalie FURBEYRE X Jacqueline MENARD
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 21 - 2025 - Désignation secrétaire de séance Pour : 22 Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 22 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 Pour : 22 février 2025 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : 0 Délibération 23 - 2025 - Délégation de service public relative à la gestion de l'office de tourisme - Rapport annuel du délégataire SPL HMVT - Exercice 2023/2024
Prend acte de la
présentation du
Rappérteur: Monsieur Philippe REYMOND, DGS CCHMV rapport. Délibération 24 - 2025 - Mise en œuvre d’un Pacte Territorial France Renov’ (PIG) sur|Pour : 22 le territoire du Syndicat du Pays de Maurienne Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Stéphane BECT Abstention : 0
Délibération 25 - 2025 - Maison de l'Habitat - Convention relative au cofinancement|Pour : 21 par les EPCI de Maurienne Contre : 1 Rapporteur : Monsieur Stéphane BECT Abstention : 0 Délibération 26 - 2025 - Amélioration des conditions d'habitat des ménages modestes dans le parc privé Pour : 22 - Maintien à domicile et rénovation énergétique Contre : 0 - Convention d'objectifs 2025 CCHMV — association SOLIHA Isère Savoie Abstention : 0 Rapporteur : Monsieur Stéphane BECT
Délibération 27 - 2025 - Convention CCHMV / TELT — Occupations temporaires de|Pour : 0 terrains et autorisation de survol dans le cadre de l'installation d’une bande transporteuse|Contre : 20 dans le PI du Fréjus
Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ
Abstentions : 02
Délibération 28 - 2025 - Projet de tour d'agglomération parcours multi-APN Modane/Fourneaux Pour : 22 - Demande de financement Région AURA Contre : 0 Axe Espace Valléen — Diversifier l'offre touristique des territoires de|Abstention : 0 montagne en toute saison
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 29 - 2025 - Budget principal Pour : 21 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 30 - 2025 - Budget annexe Assainissement Pour : 21 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 31 - 2025 - Budget annexe Energie Pour : 21 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 32 - 2025 - Budget annexe ZAE des Terres Blanches Pour : 21 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 33 - 2025 - Budget Principal Pour : 22 -__ Affectation du résultat 2024 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 34 - 2025 - Budget annexe Assainissement Pour : 22 - Affectation du résultat 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 35 - 2025 — Budget annexe Energie Pour : 22 -_ Affectation du résultat 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : 0 Délibération 36 - 2025 - Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2025 Prend acte du Rapporteurs : Messieurs Philippe REYMOND et Jean-Claude RAFFIN débat suite présentation.
Délibération 37 - 2025 - Avancements de grade 2025 Pour : 22 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstention : 0 Délibération 38 - 2025 - Création d'emplois non permanents à temps complet et non complet
-__ Accroissement saisonnier d'activité
Pôle Technique - Aménagement
Pôle Equipements sportifs
-__ Accroissement temporaire d'activité
Pôle Technique - Aménagement
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 39 - 2025 - Suppression d'un emploi permanent à temps non complet et création d'un emploi permanent à temps non complet
-__ Diminution quotité temps de travail / Pôle Equipements sportifs — Piscine Modane Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : O
Fait à Modane, le 12 mars 2025
Le Président
C.SIMON