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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 66824c8dd20f6
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 66824c8dd20f6)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Industrie,
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
34 Avenue de l'Usine BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des
Délibérations
Conseil Communautaire,
Séance du : 27 juin 2024
L'an Deux Mille vingt-quatre, Le 27 juin à 18h00,
le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le
21 juin 2024, s'est réuni en séance publique ordinaire à la
Salle du Conseil de Fumel Vallée du Lot, à Fumel sous la
Présidence de Monsieur Didier CAMINADE, Président
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
ALLEMAND Pierre, ARONDEL Jean-Pierre, BALSAC Didier, BELLEAU Marie-Hélène, BILLOUX Bruno, BORIE Daniel, BROUILLET Jean-Jacques, CALMEL Jean-Pierre, CAMINADE Didier, CONGÉ Marie-Yvonne, COSTES Jean-Louis, COSTES Marie, GRASSET Éric, GRIFFEILLE Martine, GUÉRIN Gilbert, JURQUET Bernard, LABROUE Cédric, LAFON Nadine, LE CORRE José, LE MANACH Jean- Louis, LESTIEU Daniel, MOULY Jean-Pierre, PAILLAS Lionel, POUCHOU Marie-Thérèse, SCHMITZ Jean-Marc, SÉGALA Jean-François, STARCK Josiane, TALET Marie-Lou, VIDAL Aline.
Membre(s) titulaire(s) absent{s) excusé(s) :
Madame et Messieurs :
ALBASI Maxime, ARANDA Francis, LARIVIÈRE Yvette, PICCOLI Jacques, VIGNEAU Céline.
Membre(s) titulaire(s) absent{s] représenté{s) par un membre suppléant : Monsieur QUEYREL Jean-Marie représenté par Monsieur MALBEC Sébastien, Monsieur BOUQUET Thierry représenté par Monsieur REY Michel.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté{(s) par procuration :
Monsieur AMBROISE Philippe procuration à Madame POUCHOU Marie-Thérèse, Monsieur BIHOUÉE Yann procuration à Madame VIDAL Aline,
Madame BOUCHER RÉZÉ Séverine procuration à Monsieur CAMINADE Didier, Madame BREL Chantal procuration à Madame STARCK Josiane,
Monsieur DELPY Jean-Luc procuration à Monsieur SÉGALA Jean-Francois, Madame GARGOWITSCH Sophie procuration à Monsieur PAILLAS Lionel, Madame LAFOZ Michèle procuration à Monsieur BROUILLET Jean-Jacques, Monsieur MUCHA Jean-Luc procuration à Monsieur LE CORRE José, Madame PINSOLLES Sophie procuration à Monsieur LESTIEU Daniel, Madame SICOT Maryse procuration à Madame TALET Marie-Lou,
Monsieur SOTTORIVA Olivier procuration à Madame LAFON Nadine,
Madame STREIFF Céline procuration à Monsieur GRASSET Éric,
Monsieur THÉLIOL Jean-Jacques procuration à Madame GRIFFEILLE Martine, Madame TORO Viviane procuration à Monsieur BORIE Daniel.
Secrétaire de Séance :
Marie-Lou TALET
Conseillers en exercice : 50
Présents {titulaires et suppléants) : 31
Pouvoir(s) : 14
Votants : 45
AR Prefecture
047-200068930-20240627-2024C72DSSP-DE
Reçu le 28/06/2024
Publié le 28/06/2024 N°2024C72DSSP : SUBVENTION 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DE FUMEL VALLÉE DU LOT
(DÉLIBÉRATION ATTRIBUTIVE)
Monsieur Didier BALSAC, Vice-président, propose de valider Les attributions de subventions 2024 aux associations sportives suivant Le tableau joint.
Ces subventions s'intègrent dans Le cadre de La structuration de La compétence sport de La Communauté de Communes. Elles répondent à l'objectif premier de soutenir la formation des jeunes licenciés de moins de 18 ans.
La délibération n°2024A-13-SP en date du 15 février 2024 a validé Le nouveau fonctionnement de cette
aide ainsi que son règlement.
La commission Sport en date du 13 mai 2024 a validé Le nouveau fonctionnement, Le règlement ainsi que la répartition finale de la subvention octroyée à 28 clubs pour un total de 39 300 €.
IL précise que La subvention de chaque club correspond à un forfait de 25 € par enfant de moins de 18 ans licencié au club, majorée d'un bonus de 200 € pour la formation d'un éducateur ou d'un arbitre et majorée de 100 € pour chaque club en capacité de fournir Le projet associatif de sa structure.
Après avoir entendu cet exposé, et en avoir délibéré,
le Conseil Communautaire
1°) - Approuve l'attribution des subventions 2024 suivant Le tableau ci-dessous :
Sport Clubs Nb licenciés | Nb licenciés | Bonus | Bonus os - 18 ans + 18 ans 200€ | 100€ 2024
Aïkido Aaïkido club Fumélois 9 10 225
Athlétisme Athlétic Club fumélois 39 34 875
Aviron Club Nautique Fumel Libos 17 28 425
Badminton Badminton club Fumélois 10 17 250
Basket Basket Cuzorn Fumel Libos 153 39 X X 4 125
Basket La Pennoise 97 78 X 2 525
set 5e [Amicale laïque Tournon 26 122 x 850
Boxe anglaise | Boxing Club Fumel Libos 43 20 1 075
Equitation Les cavaliers de la Thèze 02 8 1 300
Football Football club Fumel Libos 114 24 2 850
Football Sporting club Daussois omnisports 22 38 X 750
Football Football club Penne St Sylvestre 121 64 X 3 225
Gymnastique | Association Sport et Gym Fumel 136 15 X 3 600
Handball Handball club Fumélois 29 39 725
Judo Judo ClubFumel Libos 07 15 1 425
Judo Judo club St Sylvestre 80 23 X 2 100
Karaté Association St Sylvestre karaté 23 25 k 775 shotokan
Multisports Sport's Life 25 99 X X 925
AR Prefecture
047-200068930-20240627-2024C72DSSP-DE
Reçu le 28/06/2024
Publié le 28/06/2024 Pelote basque | Pelote basque Fumel Libos 1 24 X 125
Rugby XV USVL 47 193 138 X D 025
Association sportive Penne St Rugby XV Sylvestre XV 37 63 925
Rugby XIII Union Sportive Trentels XIII 49 25 X X 1 525
Tennis Union Sportive de Tennis Fumélois 30 76 750
Tennis Tennis Club Montayral 42 37 X 1 250
Tennis Association Tournonnaise de 21 30 525
tennis
Tennis de Association Fuméloise de tennis
table de table 12 22 300
Tir à l'arc Arc club Fumel vallée du Lot 11 20 275
VTT VTT Escapade 15 30 X 079
2°) - Dit que Les crédits nécessaires sont inscrits sur Le budget 2024 ;
3°] - Constate que la présente délibération a été approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits et ont signé au registre Les membres présents. Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 27 juin 2024
La Secrétaire de séance, CET Le Président, QVALLEE
SA © SA « L LL / A L …, a,
En \EnS Marie Lou TALET Sute de Didier CAMINADE ute de S°
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un
délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentant de l'Etat et de l'accomplissement
des formalités de publicité requises
Certifié exécutoire Le : 28 juin 2024
Recu en Préfecture le :
Publié ou Notifié Le : 28 juin 2024
AR Prefecture
047-200068930-20240627-2024C72DSSP-DE
Reçu le 28/06/2024
Publié le 28/06/2024