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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 64a6d2330abce
Document publié le Vendredi 23 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 64a6d2330abce)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Justice et droit,
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
Place Georges Escande BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des L'an Deux Mille vingt-trois, Le 29 juin à 17h30,
Délibérations le Conseil Communautaire régulièrement convoqué Le 23 juin 2023, s'est réuni en séance publique ordinaire à
Conseil Communautaire, l'Amphithéâtre du Pôle Développement Territorial, à Fumel Séance du : 29 juin 2023 sous la Présidence de Monsieur Didier CAMINADE, Président
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
ALLEMAND Pierre, AMBROISE Philippe, ARANDA Francis, ARONDEL Jean-Pierre, BALSAC Didier,
BELLEAU Marie-Hélène, BILLOUX Bruno, BORIE Daniel, BOUCHER RÉZÉ Séverine, BREL Chantal,
BROUILLET Jean-Jacques, CALMEL Jean-Pierre, CAMINADE Didier, CONGÉ Marie-Yvonne, COSTES
Marie, DELPY Jean-Luc, GARGOWITSCH Sophie, GRASSET Éric, GRIFFEILLE Martine, GUÉRIN
Gilbert, JURQUET Bernard, LABROUE Cédric, LAFON Nadine, LAFOZ Michèle, LARIVIÈRE Yvette, LE
CORRE José, MUCHA Jean-Luc, PAILLAS Lionel, POUCHOU Marie-Thérèse, QUEYREL Jean-Marie,
SÉGALA Jean-François, SOTTORIVA Olivier, STARCK Josiane, TALET Marie-Lou, THÉLIOL Jean-
Jacques, TORO Viviane, VIDAL Aline.
Membre(s) titulaire{s) absent(s) excusé(s) :
Mesdames et Monsieur ALBASI Maxime, SICOT Maryse, VIGNEAU Céline.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par un membre suppléant : Madame GIRAUD Béatrice représentée par Monsieur DELAPART Jean-Victor, Monsieur BOUQUET Thierry représenté par Monsieur REY Michel.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par procuration :
Monsieur BABIEL Jean-Pierre procuration à Monsieur BROUILLET Jean-Jacques, Monsieur BIHOUÉE Yann procuration à Monsieur CALMEL Jean-Pierre, Monsieur COSTES Jean-Louis procuration à Madame TALET Marie-Lou, Monsieur MOULY Jean-Pierre procuration à Madame STARCK Josiane, Monsieur PICCOLI Jacques procuration à Monsieur CAMINADE Didier, Madame PINSOLLES Sophie procuration à Madame VIDAL Aline,
Monsieur SCHMITZ Jean-Marc procuration à Monsieur JURQUET Bernard, Madame STREIFF Céline procuration à Monsieur SOTTORIVA Olivier.
Conseillers en exercice : 50
Secrétaire de Séance : Présents {titulaires et suppléants) : 39 GARGOWITSCH Sophie Pouvoir(s) : 8
Votants : 47
N°2023C-69: SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DE FUMEL VALLÉE DU LOT
(DÉLIBÉRATION ATTRIBUTIVE)
Monsieur le Vice-président propose de valider Les attributions de subventions 2023 aux associations sportives suivant le tableau joint.
AR Prefecture
047-200068930-20230629-2023C_69_SP-DE
Reçu le 04/07/2023
Publié le 04/07/2023 Ces subventions s'intègrent dans Le cadre de La structuration de La compétence sport de La Communauté de Communes. Elles répondent à l'objectif premier de soutenir la formation des jeunes licenciés de moins de 18 ans.
La commission sport en date du 1°' juin 2023 a validé les critères d'éligibilités à cette aide qui sont Les mêmes que les années précédentes avec un supplément de 200€ pour les clubs ayant formé un éducateur où un arbitre dans l’année concernée.
IL précise, que la somme est répartie pour chaque enfant en fonction du nombre d'activités qu'il pratique, ainsi La subvention est répartie entre les associations concernées de la manière suivante : Si l'enfant pratique 1 activité l'association percevra 32,00 €,
Si l'enfant pratique 2 activités chaque association percevra 16€,
Si l'enfant pratique 3 activités chaque association percevra 11 €.
Après avoir entendu cet exposé, et en avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire
1°) - Approuve l'attribution des subventions 2023 suivant Le tableau ci-dessous :
Aides aux Fonctionnements des clubs pour les - de 18 ans (2023)
5 ë ë û 5 2,1, c un € C C n RE © C od OU + © = a O © © d DT M TD Em a co = SN = = — EE « E © E NN Le C om n 0 — — © © ei © do © © = — D .0 @ N F O 3 >
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S |8 dr nb € nb € nb € € € €
Aïkido Aaïkido club |; 9 288 2 32 0 0 320 320 Fumélois
Athlétisme [AMEtC CU DS | 2 | 832 | 8 128 un | 97 971 Fumélois
Club
Aviron Nautique 17 15 480 2 32 0 0 512 | 200 | 712 Fumel Libos
Cercle
Aviron nautique 7 6 192 1 16 0 o | 208 | 200 | 408 Penne St
Sylvestre
Badminton
Badminton | club 10 9 288 1 16 0 0 304 304 Fumélois
Basket
Basket Cuzorn 104 | 97 | 3104 7 112 0 o | 3216 | 200 | 3416 Fumel Libos
Basket La Pennoise | 71 66 | 2112 5 80 0 0 | 2192 2192
Amicale
Basket/ laïque 31 24 768 6 96 1 11 | 875 875 Randonnée Tournon
Boxe Boxing Club | 20 640 2 32 1 11 683 683 anglaise Fumel Libos
Football Football club | 74 | 2368 5 80 0 O | 2448 2448 Fumel Libos
➢
➢
➢
AR Prefecture
047-200068930-20230629-2023C_69_SP-DE
Reçu le 04/07/2023
Publié le 04/07/2023 Football
Sporting club
Daussois
omnisports
32 29 928 32 971 971
Football
Football club
Penne Saint
Sylvestre
49 47 1504 1531 1531
Football
Vallée
Lémance
Football Club
23 23 736 736 200 936
Gymnastique
Association
Sport et Gym
Fumel
97 96 3072 3088 3088
Handball
Handball
Club
Fumélois
10 320 32 392 392
Judo
Judo Club
Fumel Libos 47 39 1248 112 1371 1371
Judo Judo club St Sylvestre 69 22 1664 16 256 1931 1931
Karaté Shizendo karaté Fumel 45 42 1344 48 1392 200 1592
Karaté
Association
St Sylvestre
karaté
shotokan
14 448 48 496 496
Multisports Sport's Life 29 26 832 48 880 880
Randonnée
pédestre
Les chemins
de Thézac 160 160 160
Rugby XV USVL 47 113 96 3072 15 240 22 3334 200 3934
Rugby XV
Association
sportive
Penne St
Sylvestre XV
29 29 928 928 928
Rugby XIII
Union
Sportive
Trentels XII
26 21 672 80 752 200 952
Tennis
Union
Sportive de
Tennis
Fumélois
12 384 96 480 200 680
Tennis
Tennis Club
Montayral 18 076 144 720 720
Tennis
Association
Tournonnaise
de tennis
256 32 288 288
Tennis de
table
Association
Fuméloise de
tennis de
table
128 32 160 160
Tir à l'arc Les archers des bastides 12 384 400 200 600
AR Prefecture
047-200068930-20230629-2023C_69_SP-DE
Reçu le 04/07/2023
Publié le 04/07/2023 Arc club
Tir à l'arc Fumel Vallée 7 6 192 1 16 0 0 208 200 408 du Lot
Tir sportif | [ir Sportif 3 2 64 16 0 0 80 | 200 | 280 Fumélois
VTT VITClubdes | | 19 | 608 | 3 48 0 0 | 656 656 Rochers
TOTAL 1076| 956 |30592] 122 1952 9 99 | 32643 | 2200 | 34843 Licences
TOTAL 956 61 3 Enfants pris en Enfants Enfants Enfants Enfants charge
2°) - Dit que Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023 ;
3°] - Constate que la présente délibération a été approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits et ont signé au registre Les membres présents.
La Secrétaire de séance,
Sophie GARGOWITSCH
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un
délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentant de l'Etat et de l'accomplissement
des formalités de publicité requises
Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 29 juin 2023
Le Président,
Didier CAMINADE
Certifié exécutoire Le : 04 juillet 2023
Recu en Préfecture le :
Publié ou Notifié Le : 04 juillet 2023
AR Prefecture
047-200068930-20230629-2023C_69_SP-DE
Reçu le 04/07/2023
Publié le 04/07/2023