Compte-Rendu - 1641825421 CR 21 septembre 2021

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Compte-Rendu - 1641825421 CR 21 septembre 2021 Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Vallenay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1641825421 CR 21 septembre 2021)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Jeunesse, 1/8

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE VALLENAY

Séance ordinaire du 21 septembre 2021

L’an deux mil vingt et un, le vingt et un septembre à dix-neuf heures trente

minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de Vallenay,

dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire dans la salle du Mille

Club, sous la présidence de Mme Marina DUPUY, maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 15 septembre 2021

Présents : Mesdames Caroline ARTHU, Cathy BATISTE, Mireille

CHARBY, Marina DUPUY, Caroline LALEVÉE-LESAGE, Messieurs

Philippe ANDRIAU, Michel CANTENEUR, Jean-Michel CAREL,

William TAILLANDIER.

Excusés avec pouvoir : Mme Katia DUSSAPIN pouvoir à Mme Cathy

BATISTE, Mme Christelle JOIE pouvoir à Mme Caroline LALEVÉE

LESAGE, M. Stéphane PETIT pouvoir à M. William TAILLANDIER, M.

Julien JOURDAINE pouvoir à Mme Mireille CHARBY.

Secrétaire de séance : Mme Cathy BATISTE.

Madame le Maire ouvre la séance ordinaire du Conseil Municipal à 19 h 30.

Après lecture du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2021 et l’adoption à l’unanimité de ses membres présents, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.

Madame le maire annonce au Conseil Municipal de la démission de Monsieur Jérôme SIBOULET en date du 08 septembre 2021 et précise que la Préfecture du Cher en a été avisé par courrier en date du 09 septembre 2021.

- 2021-47 Projet d’extension d’une unité de méthanisation sur la commune de l’Ételon.

Après avoir pris connaissance du projet d’extension d’une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de l’Ételon (03360) par la SAS 2F2B ENERGIE dont le siège social est situé « les petites murailles » 03360 L’Ételon, le Conseil Municipal de la commune de Vallenay émet un avis favorable à l’extension d’une unité de méthanisation sur la commune de L’Ételon

- 2021-48 Demande de subvention Association Sportive Bigny Vallenay

L'association Sportive Bigny Vallenay dont le siège est à Vallenay (Cher), organise des tournois de football.

L’association sollicite une aide financière afin d’organiser les tournois sur le stade de la commune.

Au vu, de la demande qui présente un réel intérêt entrant dans les actions, que la commune peut légalement aider, il est proposé d'accorder à l'association Sportive Bigny Vallenay une subvention de 1 000.00 €.

Cette dépense sera imputée au compte 6574.

Nombre de conseillers :

En exercice : 13

Présents : 09

Votants : 132/8

- 2021-49 Demande de subvention Association Amicale Bouliste de Vallenay

L'association Amicale Bouliste de Vallenay dont le siège est à Vallenay (Cher), organise des tournois de pétanque.

L’association sollicite une aide financière afin d’organiser les tournois dans la commune.

Au vu, de la demande qui présente un réel intérêt entrant dans les actions, que la commune peut légalement aider, il est proposé d'accorder à l'association Amicale Bouliste de Vallenay une subvention de 1 800.00 €.

Cette dépense sera imputée au compte 6574.

- 2021-50 Demande de subvention Cercle pongiste de Vallenay

L'association Cercle pongiste de Vallenay dont le siège est à Vallenay (Cher), organise des tournois de tennis de table.

L’association sollicite une aide financière afin d’organiser les tournois dans la commune.

Au vu, de la demande qui présente un réel intérêt entrant dans les actions, que la commune peut légalement aider, il est proposé d'accorder à l'association Cercle Pongiste de Vallenay une subvention de 1 400.00 €.

Cette dépense sera imputée au compte 6574.

- 2021-51 Demande de subvention Comité des Fêtes de Bruère Allichamps

Le Comité des Fêtes de Bruère Allichamps dont le siège est à la mairie de Bruère Allichamps (Cher), organise des courses cyclistes.

L’association sollicite une aide financière pour l’organisation du Grand prix du centre de la France,

Au vu, de la demande qui présente un réel intérêt entrant dans les actions, que la commune peut légalement aider, il est accordé au comité des fêtes de Bruère Allichamps une subvention de 50.00 €.

Cette dépense sera imputée au compte 6574.

- 2021-52 Tarif des repas du restaurant scolaire

Madame le maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de revoir le tarif du restaurant scolaire. En effet, lors de la révision du tarif des repas du restaurant scolaire par délibération 2021-29 en date du 20 mai 2021, il a été omis d’établir un tarif adulte avec effet au 1er septembre 2021.

Madame le maire propose de facturer le repas pour adultes à 3.80 € T.T.C.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de fixer le tarif pour adultes à 3.80 € T.T.C. dès le 1er septembre 2021.3/8

Le Conseil Municipal rappelle le tarif du restaurant scolaire, à compter du 1er septembre 2021 comme suit :

RESTAURANT SCOLAIRE Tarif à compter du 1er septembre 2021

Prix du repas

1er et 2ème enfant 3,60 € Prix du repas

À partir du 3ème enfant 3,30 € Prix du repas

Adultes 3.80 €

- 2021- 53 Travaux terrain de boules de Vallenay

Madame le Maire donne lecture du courrier reçu en mairie par le président de l’association ABB18, Monsieur Chabenat, concernant une demande d’agrandissement du terrain de boules à Vallenay situé sur la place du monument aux morts et de la croix.

Actuellement les joueurs jouent sur des terrains en longueurs. Ils souhaiteraient élargir le terrain afin de pouvoir jouer sur la largeur ce qui permettrait d’avoir plus de terrain.

Madame le Maire présente le plan existant et le futur projet.

Les travaux seront réalisés et financés par l’association ABB18.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte les transformations de la place et autorise l’association ABB18 à effectuer les travaux à leur charge.

- 2021- 54 Serment d’amitié avec la commune de Gorcy (54)

Madame le Maire expose les raisons qui conduisent à envisager un serment d’amitié avec la commune de Gorcy (Meurthe-et-Moselle).

Des liens industriels se sont tissés entre nos deux communes lors de la deuxième guerre mondiale. Elle rend compte du déroulement de plusieurs réunions de travail entre les élus de Gorcy et de Vallenay au cours desquelles l’idée de constituer un serment d’amitié s’est précisé. Ce serment, pour être actif, devra reposer sur la volonté des élus mais aussi sur le dynamisme des habitants. Les échanges scolaires ou rencontres sportives, associatives, culturelles constitueront la base solide d'un partenariat efficace et porteur.

Dans cette perspective, Madame le Maire propose la mise en place d’un serment d’amitié avec la commune de Gorcy située au nord du département de la Meurthe-et-Moselle, en région Grand Est, juste sur la frontière franco-Belge, à une dizaine de kilomètres de Longwy, principale ville du Pays- Haut.

Ce serment d’amitié, dont le projet a été transmis à chaque conseiller municipal a pour rôle de :

- de maintenir un lien permanent avec la collectivité partenaire ;

- d’encourager leur participation aux activités d'échange ;

- d’informer localement sur la commune de la collectivité partenaire ;

- de coordonner les initiatives prises dans le cadre du partenariat ;

- de proposer un programme d'activités aux responsables de la commune ;

- de définir avec eux les priorités d'action (publics, école, thèmes...) ;

- de soutenir les projets d'autres associations, ou organismes locaux ;

- et d’assurer la représentation de la commune dans le cadre des échanges ;

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :4/8

- le serment d’amitié avec la commune de Gorcy (54) avec effet au 26 septembre 2021 et jusqu’à fin 2025.

- de constituer un serment d’amitié entre les deux communes

- d’autoriser Madame le Maire à signer le serment d’amitié,

- d’inscrire des crédits suffisants au budget communal

- 2021-55 Travaux toitures

Un état des toitures et de l’isolation des bâtiments appartenant à la commune a été effectué. Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des devis ont été demandés à des entreprises : Dun Couverture SARAIVA 6 rue de l’abreuvoir 18130 Dun Sur Auron et AUFORT Fred – Ets Bâtiment Général 7 rue René-Benoit Stein 18130 Vornay.

Les propositions de travaux des entreprises sont étudiées en détail par les membres du Conseil Municipal.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte les devis de l’entreprise Dun couverture SARAIV pour les interventions suivantes :

- Préau école primaire pour un montant de 418.00 € TTC.

- Toit terrasse salle de tennis de table pour un montant de 1 208. 90 € TTC. - Toiture salle de tennis de table pour un montant de 11 693.00 € TTC.

- Eglise de Vallenay pour un montant de 2 327.60 € TTC.

- Salon de coiffure pour un montant de 3 050.30 € TTC.

- Superette pour un montant de 1 265.55 € TTC.

Ce qui représente un montant total de : 19 963.35 € TTC.

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer les devis référents aux interventions et demande que les crédits nécessaires soient inscrits au budget principal 2021.

- 2021-56 Demande d’instauration du compte épargne-temps

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’instaurer un compte épargne- temps pour les employés de la commune de Vallenay.

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que le compte épargne temps (CET) est ouvert aux fonctionnaires et agents non titulaires à temps complet ou à temps non complet qui sont employés de manière continue et qui ont accompli au moins une année de service pourront bénéficier d’un compte épargne temps. Les fonctionnaires stagiaires ne peuvent pas bénéficier d’un compte épargne temps ; s’ils en avaient déjà ouvert un auparavant, ils ne peuvent, durant le stage, ni utiliser leurs droits, ni en accumuler de nouveaux.

Les agents contractuels de droit privé, ainsi que les assistants maternels et familiaux ne peuvent pas bénéficier d’un compte épargne temps.

L’initiative en revient à l’agent qui formule sa demande à l’autorité territoriale.

La règlementation fixe un cadre général mais il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités d’applications locales.

La réglementation ouvre notamment la possibilité aux agents de prendre leurs congés acquis au titre du CET, de demander une indemnisation de ceux-ci, ou une prise en compte au titre du R.A.F.P.5/8

Le Conseil Municipal autorise madame le Maire à saisir le Comité Technique du Centre de Gestion du Cher, pour l’instauration du compte épargne-temps au sein de la commune de Vallenay et en fixer les modalités d'application de la façon suivante :

➢ Ouverture du CET :

L’ouverture du CET est de droit pour les agents et elle peut être demandée à tout moment de l’année. Cette demande se fera, par remise du formulaire de demande d’ouverture annexée, au maire. Le maire accuse réception de la demande d’ouverture du CET dans un délai de 15 jours suivant le dépôt de la demande, notamment en cas de refus motivé d’ouvrir le compte épargne temps.

➢ Alimentation du CET

Le CET est alimenté par :

• Le report de congés annuels, sans que le nombre de jours de congé annuels pris dans l’année puisse être inférieur à 20 (proratisés pour les agents à temps partiel et à temps non complet), ainsi que les jours de fractionnement ;

• Le report de jours de récupération au titre de l’ARTT ;

• Les jours de repos compensateurs (récupération des heures supplémentaires ou complémentaires)

Le CET peut être alimenté dans la limite de 60 jours.

➢ Procédure d’alimentation du CET

La demande d’alimentation du CET pourra se faire par le biais du formulaire de demande d’alimentation annexée.

Elle devra être transmise auprès du service gestionnaire du CET avant le 15 décembre

Cette demande ne sera effectuée qu’une fois par an (année civile). Elle doit indiquer la nature et le nombre de jours que l’agent souhaite verser sur son compte.

➢ Utilisation du CET

L’agent peut utiliser tout ou partie de son CET dès qu’il le souhaite, sous réserve des nécessités du service.

Les nécessités de service ne pourront être opposées à l’utilisation des jours épargnés à la cessation définitive de fonctions, ou si le congé est sollicité à la suite d’un congé maternité, d’adoption, paternité et d’accueil de l’enfant, d’un congé du proche aidant ou d’un congé de solidarité familiale.

Le service gestionnaire du CET informera l’agent chaque année de la situation de son CET avant le 1er décembre.

Le CET peut être utilisé sans limitation de durée.

L’agent peut utiliser tout ou partie de ses jours épargnés dans le CET, qu’il soit titulaire ou non titulaire, uniquement sous la forme de congés.

➢ Clôture du CET

Le CET doit être soldé et clôturé à la date de radiation des cadres ou effectifs pour le fonctionnaire ou à la date de la radiation des effectifs pour les agents contractuels.6/8

Lorsque ces dates sont prévisibles, le maire informera l’agent de la situation de son CET, de la date de clôture de son CET et de son droit à utiliser les congés accumulés à la date de la clôture dans les délais qui permettent d’exercer son droit.

- 2021-57 Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel au sein de la Fonction publique (RIFSEEP)

Madame le maire porte à la connaissance du Conseil Municipal la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel au sein de la Fonction publique (RIFSEEP).

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à saisir le Comité Technique du Centre de Gestion du Cher pour la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel au sein de la Fonction publique (RIFSEEP).

- 2021-58 Mise en place du service civique

Le conseil municipal de Vallenay

Vu la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 instaurant le service civique,

Vu le décret n° 2010-485 du 12 mai 2010 relatif au service civique,

Madame le maire indique que la commune souhaite s’inscrire dans le dispositif du service civique volontaire créé par la loi n°2010-241 du 10 mars 2010.

Ce dispositif a pour objectif d’offrir aux jeunes volontaires de 16 à 25 ans, l’opportunité de s’engager et de donner de leur temps à la collectivité, ainsi que de renforcer la cohésion nationale et la mixité sociale. Le service civique permet d’effectuer des missions d’intérêt général dans des domaines très vastes.

Celles-ci doivent respecter l’objectif principal du volontariat qui, comme l’expose la loi, « vise à apporter un concours personnel et temporaire à la communauté nationale dans le cadre d’une mission d’intérêt général et à développer la solidarité et le sentiment d’appartenance à la Nation ».

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide, à l’unanimité, :

• de mettre en place le dispositif du service civique au sein de la collectivité de Vallenay à compter

du 1er janvier 2022

• d’autoriser le maire à demander l’agrément nécessaire auprès de la direction départementale

interministérielle chargée de la cohésion sociale.

• d’autoriser le maire à signer les contrats d’engagement de service civique avec les volontaires et

les conventions de mise à disposition auprès d’éventuelles personnes morales.

- 2021-59 Travaux 11 et 29 avenue Hubert Gaulier

Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de délibérer à propos de travaux sous le bâtiment accueillant actuellement La Poste 29 avenue Hubert Gaulier et le bâtiment communal situé 11 avenue Hubert Gaulier 18190 Vallenay.

Les employés du service technique de la commune réalisent des travaux (consolidation du plafond par une poutre IPN, nettoyage des poutres en bois par sablage, électricité, petite plomberie, etc. …). Madame le Maire propose de faire appel à des entreprises pour des travaux de coulage de dalle, d’huisserie et de doublage périphérique.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les devis suivants :

- SARL TROTIGNON 21 avenue Foch 18200 Saint Amand Montrond pour un montant de 5 388.00 € TTC7/8

- DUMAY Menuiserie 161 avenue du Tour de France 18200 Saint Amand Montrond pour un montant de 4 500.00 € TTC.

- MATHIOT Frédéric 34 rue des pèlerins 18200 LA CELLE pour un montant de 7 478.90 € TTC.

Le Conseil Municipal autorise Madame le maire à signer les devis et demande que les crédits soient inscrits au budget principal de 2021.

- Commission Communale d’action sociale

Le repas des ainés aura lieu le samedi 4 décembre 2021 à la salle des fêtes. Le repas sera préparé par L’ard de la bouche rit et animé par la chanteuse Sundy.

Un spectacle de marionnettes et un gouter seront proposés aux enfants, le dimanche 5 décembre 2021 à la salle des fêtes.

La commémoration du 11 novembre avec dépôt de gerbe aura lieu au monument aux Morts de Vallenay à 10 h 45 et au monument aux Morts de Bigny à 11 h 00, à l’issue de la cérémonie un vin d’honneur sera offert dans la salle du Mille Club sur présentation du pass sanitaire.

Madame le maire indique que familles bénéficient de la banque alimentaire.

- Informations et questions diverses

➢ L’association « Le club féminin » a fait un don de 300.00 € à la commune. Le Conseil Municipal remercie vivement l’association et ses membres.

➢ L’enquête publique concernant le projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation du Cher Rural se déroulera du 04 octobre 2021 à 13 h 30 au 09 novembre 17 h 30. Un membre de la commission d’enquête se tiendra à la disposition du public en mairie le mardi 2 novembre 2021 de 9 h 30 à 12 h30.

➢ L’arrêté de fermeture du lieu de Culte – Église de Vallenay est prolongé jusqu’en mars 2022.

➢ Madame le maire informe le Conseil Municipal qu’il n’y a plus d’accompagnant dans le bus. La commune est en attente d’une convention de mise à disposition pour les ou l’agent accompagnateur(s) avec le syndicat des transports et/ou la région Centre-Val de Loire.

➢ La commune accueillera deux stagiaires, Monsieur Théo Augé avec Monsieur Franck Voltolini du lundi 22 novembre 2021 au vendredi 17 décembre 2021 et Madame Alicia Pera avec Madame Sylvie Auroy du lundi 22 novembre 2021 au vendredi 10 décembre 2021.

➢ Par le biais du contrat local de santé du Pays Berry Saint Amandois, Madame Véronique Galpin, a présenté à Madame le maire et ses adjoints, la télémédecine.

➢ Madame le maire demande au Conseil Municipal, leur avis sur éventuellement une réouverture de la salle communale du Mille Club. Le conseil municipal émet un avis favorable.

➢ Un courrier reçu le 02 septembre par la société Free-mobile nous informe, par décision n°2018-1391 du 15 novembre 2018 par l’ARCEP à utiliser les fréquences visant à renforcer le réseau 4G.

➢ Lecture des rapports d’activité de France-Loire et Val de Berry 2020.8/8

➢ Madame le maire informe le conseil Municipal que Monsieur Ligot, locataire de la

boulangerie de Vallenay propose de vendre à la commune du matériel d’occasion. Le devis

est étudié et le conseil municipal demande qu’une étude de prix pour du matériel neuf.

➢ Les jeux de plein air au Mille Club sont en mauvais état. Lors de la préparation du budget

primitif 2022, il est demandé qu’une étude soit faite pour le remplacement de ces jeux.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 23 h 30 et suivent les signatures.

Le Maire, La Secrétaire,

Marina DUPUY Cathy BATISTE

3ème Adjoint

Les membres présents,

Philippe ANDRIAU Caroline ARTHU

1er Adjoint

Michel CANTENEUR Jean-Michel CAREL

Mireille CHARBY Katia DUSSAPIN

2ème Adjoint Pouvoir à Mme Cathy BATISTE

Christelle JOIE Julien JOURDAINE Pouvoir à Mme Caroline LALEVÉE LESAGE Pouvoir à Mme Mireille CHARBY

Caroline LALEVEE LESAGE Stéphane PETIT

Pouvoir à M. William TAILLANDIER

William TAILLANDIER