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Déliberation - D 2026.F.25 convention benevoles TEK ART 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026.F.25 convention benevoles TEK ART 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le 04/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260427-DEL_2026_F_25-DE
Marwande T ER RE D € G A R O N NE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 27 avril 2026 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 30 Votants: 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 21 avril 2026 s'est
réuni le lundi 27 avril 2026 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, PASCAL Alain, CHASTAING Séverine,
CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, BORDERIE Philippe, NOSMAS Karen, BLANCHARD Stéphane, QUERE-GRIMES Joëlle, Adjoints. CERUTI Michel, BROUTET Véronique, MARTINO Stéphane, BORDERIE Sophie, LALANNE Christine, BLANC Nathalie, EL AMRANI Nadia, BAYLE Romain, MAROT Emilie, CHAUFFOURNIER Pierre-Yves, JONES Jason, FEYRIT Pierre, FAISANDIER Luc, BELACEL André, BIANCHI Stéphane, CLARE Nathalie, FAURE Sonia, BONNET Christelle, PERALI Valérie, ROTACH Christelle, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : GASSER Anne-Laure, CASAGRANDE Serge, FRANCIS Stéphane.
Pouvoirs : de GASSER Anne-Laure à VERDIER Françoise, de FRANCIS Stéphane à PERALI
Valérie
F.25
Convention d'accueil de bénévoles dans le cadre de TEK ART 2026
Dans le cadre du festival TEK ART et de sa préparation, la collectivité a décidé, comme les
années précédentes, pour assurer un soutien aux équipes de la DAC, de faire appel à une
équipe de bénévoles du 28 avril au 31 mai 2026.
Le bénévole est la personne qui apporte son concours à une collectivité à l'occasion
d'activités diverses dans le cadre de la réalisation d'un service public, mais également dans des situations d'urgence.
Le bénévole est donc la personne qui, en sa qualité de particulier, apporte une contribution
effective à un service public, dans un but d'intérêt général, soit concurremment avec des agents publics, soit sous leur direction après réquisition ou sollicitation, soit spontanément.
Le bénévole ne peut prétendre à aucune rémunération de la part de la collectivité pour les missions qu'il remplit à ce titre.
La convention signée fixe les conditions de présence de l'activité et autorise les activités dûment spécifiées pour le bénévole.
N° 2026 F 25Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Délibération 2026.F.23 Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le 04/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260427-DEL_2026_F_25-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Approuve les demandes de convention d'accueil de bénévoles dans le cadre du
festival TEK ART et de sa préparation, soit du 28 avril au 31 mai 2026.
Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Votants : 32 - Abstentions : 00 - Exprimés : 32
Contre : 00 - Pour: 32 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 27 avril 2026
La Secrétaire de séance Le Maire de Marmande
Karen NOSMAS Joël HOCQUELET