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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - A00W6
Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - A00W6)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Affaires étrangères et coopération,
Communauté Urbaine de Marseille Provence Métropole
Direction du Traitement des Déchets
AVENANT N°2 AU MARCHE N°06/042 RELATIF AU TRAITEMENT DES EAUX ET DES LIXIVIATS SUR LE CENTRE DE STOCKAGE DES DECHETS DE LA CRAU
Entre
La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, représentée par son Président ou son représentant, habilité par délibération du Bureau de Communauté n° …….. du …………,
Et
La Société GRS VALTECH, sise 112, chemin de Mûre – 69 780 Saint Pierre de Chandieu Représentée par M. Nour BENTOUNES, en qualité de Directeur
Vu
Le Code des marchés publics
Le marché n°06/042 relatif au traitement des eaux et des lixiviats sur le centre de stockage des déchets de la Crau, notifié le 25 avril 2006 et son avenant n°1 ;
Considérant
Le marché n°06/042, notifié le 25 avril 2006, est un marché à prix révisables. Les articles 10.2.2 et 23.2.1 du cahier des clauses administratives particulières en prévoient les modalités, selon les formules suivantes :
- POUR LES TRAVAUX DE GENIE CIVIL :
Pn = P 0 * [0,125 + 0,875*(0,125*(I n/I 0 + 0,125*(BT01 n/BT010) + 0,70*(TP01 n /TP01 0))]
- POUR LES TRAVAUX D’EQUIPEMENT ET ELECTRICITE :
Pn=P0 * [(0,125 + 0,875 * ( 0,30 * ICHTTS1,n/ICHTTS1,0 + 0,20 * In/I 0 + 0,25*[0,72*EBIQ n/EBIQ 0+ 0,20 * TCHn/TCH0 + 0,08 * ICCn/ICCtrimestre correspondant (disponible)]*100 + 0,25 * BT47n/BT47 0)]
- POUR LA REMUNERATION DE LA GESTION DES INSTALLATIONS :
Pn=P0 * [(0,15 + 0,85 * ( 0,30 * ICHTTS1,n/ICHTTS1,0 + 0,20 * I n/I 0 + 0,25*[0,8*EBIQ n/EBIQ 0+ 0,20 * TCH n/TCH0]*100 + 0,25 * BT47n/BT47 0)]
Cependant, des erreurs matérielles ont été commises dans ces formules :