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Déliberation - 18mai13
Document publié le Jeudi 18 mai 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 18mai13)
Thèmes du document : Démocratie, Droits de l'homme, Égalité et non-discrimination,
Vie des Quartiers - Première répartition de subventions 2006
M. l’Adjoint MEDJALDI, Rapporteur : Sur avis favorable de la Commission Vie Associative, il est
proposé au Conseil Municipal d’allouer les subventions suivantes :
Associations Versé 2005 Proposition 2006
Associations de Quartier et Comités de Quartier
APIM (journal quartier de Montrapon) 3 000 € 3 000 €
La Passerelle (journal quartier de Planoise) 3 000 € 3 000 €
Bouge Toi ! 750 € 750 €
La Combe Saragosse 1 400 € 1 400 €
La Commune Libre de Saint-Ferjeux 4 600 € 5 000 €
La Maison de Velotte 1 000 € 17 000 €
Palente Village 400 € 400 €
Planoise Avenir 300 € 300 €
Tambour Battant 1 500 € 1 500 €
Comité de Quartier de Bregille 9 150 € 9 150 €
Comité de Quartier des Chaprais 1 000 € 1 000 €
Comité de Quartier des Montboucons 1 600 € 1 600 €
Comité de Quartier de Planoise 2 300 € 2 300 €
Comité de Quartier des Prés de Vaux 1 500 € 1 600 €
Comité de Quartier de Saint-Claude 27 200 € 27 200 €
Comité de Quartier des Torcols-Chailluz 500 € 500 €
Anciens Combattants
Union Départementale des Anciens Combattants Français
Musulmans et leurs Enfants (UD ADFMAE)
250 € 250 €
Association 25 des Droits des Rapatriés d'Afrique du Nord (DRAN) 400 € 400 €
Fédération Nationale des Combattants de moins de 20 ans 150 € 150 €
Loisirs et Nature
Les Amis de la Nature 600 € 600 €
Besançon Auto Miniatures 300 € 300 €
Club Photo de Planoise 500 € 615 €
Centre Culturel Espéranto 400 € 400 €
Les Nyctalopithèques 150 € 150 €
Les Spiteurs Fous 0 € 200 €
SHAG 500 € 500 €
Groupe Spéléo du Doubs 600 € 600 €
La Tour, Prends Garde ! 3 000 € 3 000 €
AUB (Association des Usagers de la Bicyclette) 320 € 1 000 €
La Voie des Fleurs 400 € 400 €
Caritatifs, Humanitaires et Citoyen
Afriq'Énergie (Les Graviers Blancs) 600 € 600 €
Amitiés Franche-Comté Arménie 300 € 300 €
Ligue des Droits de l'Homme et du Citoyen 760 € 760 €
Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié des Peuples 1 300 € 1 300 €
Franche-Comté Consommateurs 1 500 € 1 500 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 771
18 mai 2006 Associations Versé 2005 Proposition 2006
UFC QUE CHOISIR 1 500 € 1 500 €
Union Féminine Civique et Sociale - UFCS 500 € 1 000 €
Club Parenco 0 € 200 €
Espace Bénévolat 3 000 € 3 000 €
Divers
Le Petit Lutin 500 € 500 €
Associaiton CCMM Roger Ikor 950 € 950 €
Association Rumbéro 0 € 1 000 €
Sporting Club Clairs-Soleils 0 € 470 €
En cas d’accord, la dépense totale, soit 97 345 €, sera imputée sur les crédits inscrits au chapitre
65.025/6574 CS 48020 du budget primitif 2006.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
«M. LE MAIRE : C’est la première répartition des subventions 2006. Comme vous l’aviez
demandé, il y a ce qui a été versé en 2005, ce qui vous permet de voir les évolutions».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 9, le Conseil Municipal,
à l'unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter ces propositions.
M. MEDJALDI, Mme GIROL, Mme SCHIRRER, Mme PANIER, Mme GUINCHARD, M. ALAUZET,
Mme PRESSE, M. DAHOUI et Mme TISSIER n'ont pas prit part au vote.
Récépissé préfectoral du 29 mai 2006.
772 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
18 mai 2006