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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chavanne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
Savoie
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
en
Qui
ont
pris
part
Conseil
exercice
à
la délibération
Municipal
15
13
11
Date
de
la convocation
21
mars
2023
Date
d'affichage
21
mars
2023
Objet
de
la
Délibération
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et
publication, du
ou
notification
du
DEL
2023/11
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
73800
Séance
du
29
mars
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois
Envoyé en préfecture le 04/04/2023 Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
et
le
vingt-et-un
mars
ET
à
dix-neuf
heures
ID : 073-217300821-20230329-DEL2023_11-DE
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel,
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: DURET
Michel,
Maire
Présents
: PETIT
Gilles,
BENOIT
Véronique,
DUVAL
Olivier,
MOUCHOT
Jean,
FEIGE
Sylvie,
BONI
Emilie,
FLAVIN
Bastien,
SCOLARI
Sarah,
LAPERRIERE
Nicolas,
MICHEL
Jean-Pierre.
Excusés
: BATTIN
Marie-Christine,
FONTAINE
Didier.
Absents
: /
a
été
nommé
secrétaire
: FEIGE
Sylvie
Vote
du
Budget
Primitif
2023
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
PETIT
Gilles,
1%
adjoint,
pour
présenter les
propositions
budgétaires.
M.
PETIT
présente
et explique
les chiffres
inscrits
dans
le
budget.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote:
pour
=
11,
abstention
=
O,
contre
=
O):
adopte
le
budget
primitif
2023
en
équilibre
en
Section
de
Fonctionnement
à
1103
300
€
et
en
Section
d'investissement
à
577
874€;
approuve
le
principe
de
la
fongibilité
des
crédits
(hors
dépenses
de
personnel)
permettant
les
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
et
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
;
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
délibéré,
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
Sylvie
FEIGE
Le
Maire,
|
Michel
DURE]