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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Lundi 17 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
‘
RETZ
"AXVALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
nautÉé
n
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
7
FÉVRIER
2025
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(52)
:
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CARRIER
Pierre-Louis,
CHAUVIN
Christian,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn
(à
partir
de
la
délibération
n°9/25)
DESTRI
Aline,
,DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard,
JULLIEN
Christelle,
LEFRANC-
CARBONNEL
Meritxell,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
LUCOT
Patricia,
MAURICE
Denis,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
ROUSSEL
Jeanne
(à
partir
de
la
délibération
n°9/25)
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-
Yves,
SIODMAK
Vincent,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Rémi,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(11)
:ALTHOFFER
Evelyne
à
DELPIERRE
Sylvie,
CARION
Denis
à
BAHU
Nicolas,
DIDIER
Jacques
à
PAULY
Brigitte,
JAREK
Christelle
à
BRANQUART
André,
LANGLET
jennifer
à
CANTOT
Dominique,
LAVOIX
Olivier
à
OLRY
Christine,
LEFÈVRE
Gaëlle
à
BRIFFAUT
Franck,
MAS
Caroline
à
Le
FRÈRE
Céline,
RUELLE
Bernard
à MOUNY
Chantal,
THIÉFINE
Valérie
à JAHRLING
Gérhard,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(19)
:
AUBERT
Richard,
BIZOUARD
Olivier,
BOSSU
Aurélien,
CAPON
Claude,
CUROT
Thierry,
DANGER
Jean-François,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DESBOVES
Alain,
DOURNEL
isabelle,
GAILLARD
Johnny,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
KIPRHJANOVSKI
Dragomir,
MOUGET
Laurent,
PADIEU
Christophe,
ROBILLARD
Marc,
SEGUIN
Alice,
et
VAN
VEEN
Florence. Le
quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
du
13
décembre
2024
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires. 01-25
Rapport
sur
la
situation
en
matière
d'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
- Année
2025
Prend
acte
02-25
Convention
de
servitude
avec
le
Syndicat
du
Bassin
versant
de
l'Ourcq
amont
et
du
Clignon
- aménagement
et
entretien
d’un
fossé
—
STEP
de
La
Ferté-Milon
Adopté
à l'unanimité
03-25
Convention
de
servitude
avec
l’'USEDA
- installation
d'un
nouveau
transformateur
—
STEP
d’Ambleny
Adopté
à l'unanimité
04-25
Déchets
- Rapport
annuel
2023
- Valor’Aisne Prend
acte
05-25
Modification
du
PLUI
:avis
de
la
Mission
Régionale
d’Autorité
environnementale
Adopté
à
l’unanimité
06-25
Remplacement
Modalités
de
mise
à
disposition
du
public
du
dossier
de
modification
simplifiée
n°1
du
PLUi
Adopté
à l’unanimité
07-25
Modalités
de
mise
à disposition
du
public
du
dossier
de
modification
simplifiée
n°2
du
PLUIi
Adopté
à
l’unanimité
08-25
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
la
Chambre
des
métiers
et
de
l'artisanat
des
Hauts-de-France
pour
l’année
2025
Adopté
à
l’unanimité
09-25
Vente
d’un
terrain
dans
la
zone
de
la
Queue
d’Oigny
à la
SAS
Groupe
CN
(SELFBETON)
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
10-25
Débat
d'orientations
budgétaires
2025
Prend
acte
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
20h55.
Le
président
|
La
secrétaire
de
séance
Alexandre
de
MONTESQUIOU
;
Chantal
MOUNY
/