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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Vendredi 2 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
|
|
1. | RETZ
|
VEKNALOIS
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
26
MAI
2023
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(50)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CARION
Denis,
CARRIER
Pierre-Louis,
CASSIER
Nicolas,
CHAUVIN
Christian,
COTTEREAUX
Christophe,
DALIGOU
Roger,
DAVALAN
Gilles,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
FIQUET
Dominique,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry
, GOBBE
Daniel,
JAHRLING
Gérhard,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
LEFRANC-
CARBONNEL
Meritxell,
Le FRÈRE
Céline,
MAURICE
Denis,
MOUGET
Laurent,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
RÉBÉROT
Nicolas,
ROBILLARD
Marc,
ROUSSEL
Jeanne,
SEGUIN
Alice,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SIODMAK
Vincent,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
et
VANLERBERGHE
Rémi.
Procurations
(16)
: BAHU
Nicolas
à
PHILIPON
Vincent,
BLANGEOT
Eveline
à
RÉBÉROT
Nicolas,
BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
CAPON
Claude
à
ROBILLARD
Marc,
DAVIN
Benoît
à
BRUYANT
Monique,
DESSIGNY
Jocelyn
à
BRIFFAUT
Franck,
DUFOUR
Fabrice
à
ROUSSEL
Jeanne,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
GILQUIN
Jade
à
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
JULLIEN
Christelle
à
MAURICE
Denis,
LANGLET
Jennifer
à
DIDIER
Jacques,
MAS
Caroline
à
Le
FRÈRE
Céline,
RUELLE
Bernard
à
DELVAL
Yveline,
THIÉFINE
Valérie
à
JAHRLING
Gérhard,
VALIERGUE
Anne-Benoîte
à
DAVALAN
Gilles,
et
ZIMMER
Patrice
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre.
Absents
excusés
(16)
: AUBERT
Richard,
BAZIN
Didier,
BOURHAIL
Myriam,
BOUVIER
Jean-Marie,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DOURNEL
Isabelle,
ERBS
Pierre,
GHEKIÈRE
Damien,
JAREK
Christelle,
MAILLET-
CONTOZ
Alexandre,
PADIEU
Christophe,
POINT
Benoît,
SEZNEC
Jean-Yves,
TROMBETTA
Gérard
et
UZZAN
Gilles.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
30
mars
2023
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
46.23
Avenant
à
la
Convention
de
financement
Fibre
optique
—
USEDA
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 1
47.23
Programmation
2023
—
Convention
annuelle
Musée
Territoire
14/18
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 1
48.23
Ressources
Humaines
- Modification
du
cadre
d'emploi
du
poste
de
Gestionnaire
technique
des
bâtiments
Adopté
à l’unanimité
49.23
Aides
aux
nouvelles
initiatives
—
Compétence
Jeunesse
—
nouvelle
action
Adopté
à
l’unanimité
50.23
Versement
des
subventions
2022
— Espace
de
Vie
et d'Animation
(EVA)
du
QPV
de
Villers-Cotterêts
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
: 1
L 51.23
Approbation
du
zonage
d'assainissement
sur
la
commune
de
Fleury
Adopté
à
l’unanimité
52.23
Programme
d'Intérêt
Général
(PIG)
départemental
d'amélioration
de
l'habitat
privé
: augmentation
du
plafond
de
travaux
subventionnables
Adopté
à
l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
20
h
00
Le
Président
La
secrétaire
de
séance
Chantal
MOUNY 1174
Alexandre
de
MONTESQUI