Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 42
Déliberation - 24 24
Déliberation - doc00516520230606093847
Séance - 2026 30
Compte-Rendu - CR 07 04 2026
Séance - 2026 26
Déliberation - deliberation 2026 42
Déliberation - dm 2025 42 tarif activites seniors 2025 2026
Déliberation - 2026 41
Déliberation - 2026 46
Déliberation - 2026 42
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
2026-42
DÉPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
re
CANTON
DE
LE
CATEAU
Envoyé
en
préfecture
18
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 11/06/2026
Publié
te
ID : 069-215901182-20260609-2026_42-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
B
COMMUNE USIGNY
Séance
ORDINAIRE
09 juin
2026
12
OBJET
: Subventions
aux
associations
locales
2026.
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
juin
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
Consei
Municipal
se sont réunis au
lieu ordinaire
des séances, sous
la Présidence
de Christoph:
LEBRUN,
Maire,
à la suite de
la convocation
du
02 juin
2026,
laquelle
a été affichée
:
la porte de
la Mairie
conformément
à la loi.
Président
: Monsieur
Christophe
LEBRUN,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
15
présents
:
Christophe
LEBRUN,
Maire,
Julien
GOEMAERE,
1**
adjoint
Dominique
GOMANNE,
2°
adjoint,
Christophe
GRANDJEAN,
3
adjoint,
Emili
SARTIAUX,
4°
adjoint,
Julien
WRYK,
5°"*
adjoint,
Marie-Françoise
BUISSET
Sandrine
GRONIER,
Pierre
CZERYBA,
David
LEFEVRE,
Stessie
ALLU,
Chlo:
GOMANNE,
Corentin
MAQUIN,
Christian
PECQUEUX,
William
LEMAIRE,
2
procurations
: Yvette
JONET
à Christophe
LEBRUN
Marie-Thérèse
DESICY
à Christian
PECQUEUX
2
absents
: Michel
RENARD,
Fabienne
DUBUS.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Dominique
GOMANNE.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
Conseillers
Municipaux
élus
Président
ou
membre
d'une
association
n'ont
pas
à prendre
part
ni
à la
délibération
ni
au
vote
de
la
subventior
de
cette
association.
Il
passe
la
parole
à
Mme
Emilie
SARTIAUX,
adjointe
délégué
aux
associations,
qui
présente
les
propositions
de
subventions
aux
associations
locale
pour
recueillir
leur
avis
sur
chacune
des
propositions
formulées
:
Après
examen
et
délibération,
le
Conseil
Municipal
vote
les
subventions
suivantes
Montant
Nb
de voix
Pour/
Nb
de voix
exprimées
- Judo-Club
2 000
€
17/17
- Foyer
Loisirs
et Culture
1 500
€
1717
- Busigny-Pétanque
900
€
17/17
- Harmonie
Est-Cambrésis
2 500€
17/17
- Association
des
Familles
de
Busigny
1 500
€
17/17
(Dominique
GOMANNE
ne
prend
pas
part
au
vote) 2026-42 Certifié exécutoire
par la transmission
en
Sous-Préfecture
le
11 juin
2026
et l'affichage
à Busigny
le 11 juin
2026
Envayé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préteëture
le
11/06/2026
Publié le
LS
ID : 069-215901182-20260609-2026_42-DE
- Fédération
Générale
des
retraités
cheminots
400
€
16/16
- École
Intercommunale
de
Musique
Mozart
7 000
€
13/17 + 3 abst +
| contre
- Association
autonome
des parents
d'élèves
1250
€
17/17
- Société
de
Pêche
« La
Sirène
Busignoise
»
0€
17/17
(Julien
WRYK
ne
prend
pas
part
au
vote)
- Section
Locale
C.A.T.M/TO.E.
et veuves
800€
17/17
- Union
Sportive
de Busigny
3 000
€
14/17
+3
abst
- Cyclo
sport challenge
1 500
€
14/17
+ 3 abst
-
Société
de chasse
900
€
17/17
- Ecole
de
danse
(Comité
Local
d'Animation
de
Busigny)
2500 €
17/17
(dont
500
€ pour
le Color
run)
- Rexy
Events
500
€
17/17
- Léon
le Cheminot
500
€
16/16
(Monsieur
William
LEMAIRE
ne
prend
pas
part
au
vote)
- Les
Modestines
1100€
17/17
- Petits croquants
de
la Cité
des Cheminots
850
€
17/17
- « Oxy
fête
» Comité
des
fêtes
4 500
€
17/17
(Christophe
GRANDIJEAN,
Chloé
GOMANNE
et
David
LEFEVRE
ne
prennent
pas
part
au
vote)
(2
000
€ +
2
500
€
subvention
exceptionnelle
:aide
au
démarrage
du
Comité)
Ces
subventions
seront
mandatées
à l'article
65748
de
la
section
de
fonctionnement.
Ainsi
fait
en
séance,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Dominique
GOMANNE
Christophe
LEBRUN
de: C