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unknown - 2025 24
Déliberation - ca 2023
Déliberation - Subvention exceptionnelle à lOCCE de lécole Jacque
Déliberation - 24 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - 24 24)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
2024-24
DÉPARTEMENT
DU
NORD
nn
—
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
des
CANTON
DE
LE
CATEAU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
Séance
ORDINAIRE
10
juin
2024
OBJET
:
Subventions
aux
associations
locales.
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
dix
juin
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
du
04
juin
2024,
laquelle
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
à la
loi.
Président
: Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
17
présents
: Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
René
SCAILTEUX,
1*
adjoint,
Nicole
GOURMEZ,
2°"
adjoint,
Christophe
LEBRUN,
3°"°
adjoint,
Francine
RICHEZ,
4°"
adjoint,
Julien
GOEMAERE,
5°"°
adjoint,
Franck
DEFOSSEZ,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Pierre
CZERIBA,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS,
Annie
WYART.
1 absente
excusée
:
Mme
Angèle
DUPUY
1 absente
: Chloé
GOMANNE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nicole
GOURMEZ.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
Conseillers
Municipaux
élus
Président
ou
membres
d'une
association
n'ont
pas
à
prendre
part
ni
à
la
délibération
ni
au
vote
de
la
subvention
de
cette
association.
Il passe
la
parole
à Mme
Francine
RICHEZ,
adjointe
déléguée
aux
associations,
qui
présente
les
propositions
de
subventions
aux
associations
locales
pour
recueillir
leur
avis
sur
chacune
des
propositions
formulées :
Après
examen
et délibération,
le Conseil
Municipal
vote
les
subventions
suivantes :
Montant
Nb
de
voix
Pour/
Nb
de
voix
exprimées
- Judo-Club
2
000
€
17/17
- Souvenir
patriotique
350
€
16/17 +
1 abstention
- Foyer
Loisirs
et Culture
2
000
€
10/17
+
5
abstentions
et
2
contre
1/2 2024-24
- Busigny-Pétanque
900
€
16/17 +
1 abstention
- Harmonie
Est-Cambrésis
1 700
€
17/17
- Association
des
Familles
de
Busigny
1 200
€
17/17
- Fédération
Générale
des
retraités
cheminots
300
€
16/16
(Madame
Francine
RICHEZ
ne
prend
pas
part
au
vote)
- École
Intercommunale
de Musique
Mozart
7 000
€
15/17 +2
abstentions
- Association
autonome
des
parents
d’élèves
900
€
17/17
- Société
de
Pêche
« La
Sirène
Busignoise
»
900
€
17/17
- Section
Locale
C.A.T.M/T.O.E.
et veuves
de
Busigny
550
€
17/17
- Union
Sportive
de
Busigny
5
000
€
13/17 + 4 contre
- Cyclo
sport
challenge
1 500
€
13/17 +4
contre
-
Société
de
chasse
900
€
14/16 +2
contre
(Monsieur
William
LEMAIRE
ne
prend
pas
part
au
vote)
- Ecole
de
danse
(Comité
Local
d’Animation
de
Busigny)
1 200
€
12/17 +5
abstentions
- Roxy
Events
400
€
17/17
- Léon
le Cheminot
1 000
€
13/15 +2
abstentions
(Monsieur
William
LEMAIRE,
Madame
Fabienne
DUBUS
ne
prennent
pas
part
au
vote)
- Les
Modestines
500
€
17/17
- Petits
croquants
de
la Cité
des
Cheminots
500
€
17/17
Ces
subventions
seront
mandatées
à
l'article
65748
de
la
section
de
fonctionnement.
Ainsi
fait en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nicole
GOURMEZ
Didier
MARECHALLE
Certifié
exécutoire
par
la transmission
en
Sous-Préfecture
le
11
juin
2024
A
et l'affichage
à Busigny
le
11 juin
2024
: 2/2