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Arrêté - 2023 567 PM Allez boulevard du Marechal de Lattre
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Arrêté - 2023 561 PM Allez rue de la Cornue dans la section
Arrêté - 2024 208 PM Bonnamy TP 30 boulevard du Marechal de
Arrêté - 2024 167 PM Allez 54 avenue de la LIberte et 30 boulevard de Lattre de Tassigny travaux de terrassement Enedis pour le lotissement Les Cypres
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 167 PM Allez 54 avenue de la LIberte et 30 boulevard de Lattre de Tassigny travaux de terrassement Enedis pour le lotissement Les Cypres)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
M
2
CA
Gate
ete
eu
AT:
12
2 FE.
20
Æ MUNICIPALE
æ
0251552955
FB/PR N°
2024
— 167-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Prolongation
de
l'arrêté
2024-138-
PM
et
de
la
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
avenue
de
la
Liberté
dans
la
section
entre
la
rue
Fontaine
Georgette
et
le
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté,
ainsi
que
le
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
la
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque
et
le
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté,
à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
Enedis
pour
le
lotissement
«
Les
Cyprès
»,
réalisé
par
l'entreprise
Allez.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l’exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
2024-138-
PM
du
20
février
2024 :
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Allez
du
21
février
2024,
modifiant
les
dates
de
travaux
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
54
avenue
de
la
Liberté
dans
la
section
entre
la
rue
Fontaine
Georgette
et
le giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté,
ainsi
que
le
30
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
la
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque
et
le
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté,
à
l’occasion
de
travaux
de
terrassement
Enedis
pour
le
lotissement
«
Les
Cyprès
»
, réalisés
par
l'entreprise
l'entreprise
ALLEZ
et
Cie
—
15
Rue
des
Couvreurs
—
85800
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE.
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
de
terrassement
Enedis
pour
le
lotissement
«
Les
Cyprès
»
au
54
avenue
de
la
Liberté
dans
la
section
entre
la
rue
Fontaine
Georgette
et
le
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la
Liberté,
ainsi
que
le
30
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
dans
la
section
entre
la
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque
et
le
giratoire
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
/Avenue
de
la.
Liberté
nécessitent
deux
phases
de
travaux
différents.
Par
conséquent,
il convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules,
des
deux
roues
et
des
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
suivant
les
engins,
véhicules
de
chantier
utilisés
et
suivant
la
configuration
des
lieux
et
des
rues
précitées,
deux
modifications
de
circulation
peuvent
être
mises
en
place
par
l'entrepreneur,
le
temps
des
travaux.
La
piste
cyclable
sera
supprimée
temporairement,
le
temps
des
travaux.
Pour
les piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
régiementaire
devra
être
mise
en
piace
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
les
rues
précitées
le
temps
des
travaux.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 Sl-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Phase
1:
_ travaux
au
54
avenue
de
la
Liberté.
Les
travaux
de
terrassement
Enedis
pour
le
lotissement
«
Les
Cyprès
»
au
54
avenue
de
la
Liberté
nécessitent
une
traversée
de
route,
des
tranchées
sous
chaussée
et
des
manœuvres
d'engins
de
chantier,
ainsi
que
là
suppression
des
places
de
stationnement
au
droit
du
61
au
63
avenue
de
la
Liberté
sont
supprimées
temporairement
pour
exécuter
les
travaux.
À
la
demande
de
l’entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée
à
l’aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores
avec
les
panneaux
réglementaires
AK5,
KC1,
AK17,
B3
et
B14
(30
km).
La
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement
phase
1
:
-
Par
sécurité,
si
la
tranchée
et
la
fouille
restent
ouvertes
la
nuit,
il convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
fouilles,
le temps
des
travaux.
-
Pour
les
travaux,
les
places
de
stationnements
qui
se
trouvent
au
droit
du
61
au
63
avenue
de
la
Liberté
sont
supprimées
temporairement,
avec
les
panneaux
«
stationnement
gênant
» et
accompagnés
de
l'arrêté
de
police.
Les
panneaux
seront
mis
par
l’entreprise
Allez
48
heures
avant,
afin
d'exécuter
les
travaux
dans
les
meilleures
conditions
et
de
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
Des
travaux
sont
peut-être
en
cours
à
la
même
adresse
avec
l’entreprise
GTP,
tous
les
moyens
devront
être
pris
pour
que
chaque
entrepreneur
ne
se
gêne
et
ne
gêne
la
circulation.
La
signalisation
devra
être
en
harmonie
avec
l’autre
entreprise.
Phase
2
: Travaux
au
30
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassianvy.
Les
travaux
de
terrassement
Enedis
pour
le
lotissement
«
Les
Cyprès
»
au
30
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
nécessitent
une
tranchée
sous
trottoir
et
des
manœuvres
d'engins
de
chantier,
ainsi
que
le
stationnement
de
camions
de
chantier
sur
la
chaussée
au
droit
du
chantier.
A
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
organisée
à
l’aide
d’un
alternat
par
feux
tricolores
avec
les
panneaux
réglementaires
AK5,
KC1,
AK17,
B3
et
B14
(30
km).
La
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c,
le
temps
des
travaux.
La
piste
cyclable
sera
supprimée
temporairement,
le
temps
des
travaux.
Les
vélos
sont
dirigés
vers
la
chaussée.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement
phase
2
:
-
Par
sécurité,
si
la
tranchée
et
la
fouille
restent
ouvertes
la
nuit,
il convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
fouilles,
le temps
des
travaux.
-
Des
travaux
sont
peut-être
en
cours
à
la
même
adresse
avec
l'entreprise
GTP,
tous
les
moyens
devront
être
pris
pour
que
chaque
entrepreneur
ne
se
gêne
et
ne
gêne
la
circulation.
La
signalisation
devra
être
en
harmonie
avec
l’autre
entreprise.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
vendredi
23
février
2024
au
mercredi
28
février
2024.
Toutes
dispositions
antérieures
et
contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2024
-138-
PM
du
20
février
2024
sont
abroaées. Article
3
-
Article
4
-
Article 5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est obligatoirement
affiché
sur
le lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
lEntrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW
.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
rrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
E
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
21
février
2024,