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Arrêté - 2023 1467 PM Allez giratoire du boulevard du Marec
Arrêté - 2023 747 PM Allez 1 rue du Port Fidele travaux pou
Arrêté - 2023 050 PM Allez boulevard du Marechal de Lattre
Arrêté - 2023 1104 PM Allez avenue de la Liberte dans la section entre la rue du Bois et le giratoire Boulevard de Lattre de Tassigny travaux pour la pose de cables HTA
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Lien du pdf (Arrêté - 2023 1104 PM Allez avenue de la Liberte dans la section entre la rue du Bois et le giratoire Boulevard de Lattre de Tassigny travaux pour la pose de cables HTA)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
atlas
Farpai
Département
de L
Vide
MNRRE
TES
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
RE
24 PA
ant
Chi
Érviz-d
_
Lx
compte tenu de Le punition
A
7.
le
Û
8
,
POLIC
VICIPALE
&
02
51
55
29
55
FB/PR N°
2023
- 1104-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
avenue
de
la
Liberté,
dans
la
section
entre
l'intersection
rue
du
Bois
et
le
giratoire
du
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
à
l’occasion
des
travaux
pour
la
pose
de
câbles
HTA
pour
la
Résidence
Séniors
«
Beausoleil
»,
réalisés
par
l’entreprise
Allez.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ; Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Allez
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
pour
des
raisons
de
sécurité,
avenue
de
la
Liberté,
à
l’occasion
des
travaux
pour
la
pose
de
câbles
HTA
pour
la
Résidence
sénior
«
Beau
Soleil
»,
réalisés
par
l'entreprise
Allez
dont
le siège
se
situe
au
-
15
Rue
des
Couvreurs
—
85800
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE
;
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
pour
la
pose
de
câbles
HTA
pour
la
résidence
«
Beausoleil
»
au
1
rue
du
Port
Fidèle,
nécessitent
sur
l'avenue
de
la
Liberté
dans
la
section
entre
l'intersection
rue
du
Bois
et
le
giratoire
du
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
des
ouvertures
de
fouilles,
des
tranchées
en
traversées
de
route,
des
tranchées
le
long
du
trottoir,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions.
Toutes
les
places
stationnement
qui
se
trouvent
au
droit
du
chantier
sont
supprimées
temporairement,
afin
d'exécuter
les
travaux.
L'entreprise
Allez
devra
mettre
en
place
les
panneaux
réglementaires
«
stationnement
gênant
»
accompagnés
de
l'arrêté
de
police,
afin
que
les
travaux
se
fasse
dans
les
meilleures
conditions.
À
la
demande
de
l’entreprise
Allez,
il convient
de
réglementer
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons.
Par
conséquent,
la
circulation
est
organisée
à
l'aide
d'un
alternat
par
feux
tricolores,
avec
ses
panneaux
réglementaires
AK5+KC1,
AK17,
AK14(le
point
d'exclamation)
et
B14
(30
km).
L'emprise
au
sol
pour
les
travaux
avec
les
engins,
les
camions
ou
du
camion
qui
impacte
un
fort
empiétement
sur
la
chaussée
devra
être
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c.Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier
et
pendant
les
travaux.
Avertissement : -
Pour
la
sécurité
des
piétons,
l'accès
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier
est
fermé
et
strictement
interdit
aux
piétons.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
ou
un
affichage
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»
le temps
des
travaux.
-
Pour
les
travaux,
toute
les
places
de
stationnements
qui
se
trouvent
au
droit
du
chantier
sont
supprimées
temporairement,
avec
les
panneaux
«
stationnement
gênant
»
et
accompagnés
de
l'arrêté
de
police.
Les
panneaux
seront
mis
par
l'entreprise
Allez
48
heures
avant,
afin
d'exécuter
les
travaux
dans
les
meilleures
conditions
et
de
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
lundi
11
septembre
2023
au
vendredi
6 octobre
2023.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Article
4 -
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Article
5
-
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Article
6
-
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché sur
le
lieu
des
travaux.
Mairie
:86,
quai de
la
République
- CS 80629
- 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
:02.51.55.79.79
-
Télécopie
:02.51.55.42.21 Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
En
cas
de
non
réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services/
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la Vendée
et
la
Police
Municipäle
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
cépie-leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
6 septembre
2023.