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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Seytroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie de Seytroux - Réunion du 20 06 14 - 1/1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 20 JUIN 2014
Présents : Mmes : BOYAT Sylvie ; DWORAK Bogéna
Mrs : CONVERSET Jacques ; CURT Patrick ; DUPONT Eric ; JOSSERAND Jean-Francois ; MENOUD Julien et MORAND Jean Claude
Excusés : Mrs : BOINNARD Cyril ; DELERCE Olivier ; MUDRY Stéphane
Sylvie BOYAT est nommée secrétaire de séance qui s’ouvre à 18h25.
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Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 13 juin 2014.
Mr le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
1. Election des délégués pour les Elections Sénatoriales :
Nombre de votants : 8.
Titulaire : MORAND Jean Claude
Vote : 7 pour et 1 abstention
Suppléant n°1 : DUPONT Eric
Vote : 7 pour et 1 abstention
Suppléant n°2 : CONVERSET Jacques
Vote : 7 pour et 1 abstention
Suppléant n°3 : JOSSERAND Jean-François
Vote : 7 pour et 1 abstention
2. Résultat de l’Appel d’offres Assainissement Saint-Martin :
Suite à l’Appel d’offres, 3 entreprises ont répondu. L'entreprise GIROD a été retenue. Les travaux doivent être réalisés à l’automne 2014.
3. Point sur l’urbanisme :
Certificat d’Urbanisme :
MENOUD Julien
Lieudit « Le Caveau »
Section B parcelles 1102 - 1103
Avis favorable en respectant les observations données.
Déclaration de travaux :
BOGNAUX Gérard
Lieudit « Les Perrières »
Section OA parcelle 2765
Construction d’un garage accolé à la maison.
Avis favorable.
La réunion est clôturée à 19 h30.