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Document publié le Vendredi 19 décembre 2014 par la commune de Seytroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19 decembre 2014)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Transports,
Mairie de Seytroux - Réunion du 19 12 14 - 1/2
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 19 DECEMBRE 2014
Présents : Mme : BOYAT Sylvie
Mrs : CONVERSET Jacques ; CURT Patrick ; DUPONT Eric ; JOSSERAND Jean-François et MORAND Jean Claude.
Excusés : Mme DWORAK Bogéna
Mrs : DELERCE Olivier et MUDRY Stéphane.
Absents : Mrs : BOINNARD Cyril et MENOUD Julien.
Sylvie BOYAT s’est proposée comme secrétaire de séance qui s’ouvre à 19h15.
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Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 28 novembre 2014.
1. Mot du Maire :
Le Maire Jean Claude MORAND remercie les secrétaires de séance et présente l’ordre du jour.
2. Point sur l’urbanisme :
Déclaration Préalable :
o SCI SURMONT
Lieu-dit : « Au Borgon »
Références cadastrales : A 2711
Objet : Construction d’un abri voiture. (19,95 m²) Avis : Favorable en respectant les observations données.
Certificats d’Urbanisme :
o BOINNARD Michel
Lieu-dit : « Le Crêt »
Références cadastrales : A 2044 – 2095
Objet : Aménagement de parcelles en 3 lots pour constructions de chalets d’habitation et aménagement d’une voie privée.
Avis : Favorable en respectant les observations données.
3. Demande de Mr COLSON :
Monsieur Colson informe le conseil par courrier qu’une pompe de transfert sera mise en place pour alimenter en eau son chalet.
4. Divers courriers :
Monsieur le Maire donne lecture au conseil d’un courrier de Mr DELERCE Francis concernant une réalisation d’une maison pour personnes âgées valides.
Monsieur le Maire donne lecture au conseil d’un courrier de Mme DE MOUBRAY concernant la mise en place d’un poteau téléphonique : une réponse négative lui a été faite ; les réseaux sont à enterrer. Mairie de Seytroux - Réunion du 19 12 14 - 2/2
5. Offre d’emploi :
Pour suppléer la secrétaire de mairie, une offre d’emploi a été émise. Trois personnes ont postulé.
Mme Boinnard Nathalie a été retenue.
Pour l’embaucher, une création de poste est nécessaire.
Le conseil donne son aval à l’unanimité.
6. Adressage des routes :
Un groupe de travail a été mis en place.
Des contacts ont été noués.
Une première réunion aura lieu le mardi 6 janvier 2015 à 11h.
7. Points sur les travaux des bâtiments communaux :
Au sujet de l’église, les gouttières ont été installées par l’entreprise « Ferblanterie Thononaise ».
L’échafaudage reste en place en l’état et sera étroitement surveillé en cas de chute de neige. Pour la location, une proposition sera faite par l’entreprise.
Concernant la Mairie, la signalétique et le plancher pour l’accès des personnes à mobilité réduite ont été réalisés.
8. Diverses informations :
Le dossier pour le raccordement à la STEP du Biot, déposé à la DETR, a été déclaré complet à compter du 11 décembre 2014 : il est donc possible d’engager juridiquement l’opération (signatures des marchés publics de travaux).
Le dossier pour le raccordement à la STEP du Biot a été déposé auprès du Conseil Général de Haute- Savoie.
Suite aux travaux à l’Écho des Montagnes, la commission de sécurité a donné un avis favorable. L’arrêté de réouverture doit être pris.
Suite à la demande de l’APE concernant le tarif des inscriptions pour les activités périscolaires, une réunion sera programmée prochainement.
Les vœux du Maire auront lieu le vendredi 23 janvier 2015 à 19 h.
La réunion est clôturée à 21h.