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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 mai 2014
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Seytroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 mai 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Mairie de Seytroux - Réunion du 16 05 14 - 1/2
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 16 MAI 2014
Présents : Mmes : BOYAT Sylvie ; DWORAK Bogéna
Mrs : BOINNARD Cyril ; CONVERSET Jacques ; CURT Patrick ; DELERCE Olivier ; DUPONT Eric ; JOSSERAND Jean-Francois ; MENOUD Julien ; MORAND Jean Claude et MUDRY Stéphane
Sylvie BOYAT est nommée secrétaire de séance qui s’ouvre à 20h30.
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La réunion du conseil commence par la présentation de la gestion des forêts soumises par Martin DUFOURNET (ONF).
Pour les forêts communales de Seytroux, il est possible d’exploiter 300 m3 par année. La vente de 200 m3 par an permettrait de payer les frais fixes.
Cependant, la vente de moins de 300 m3 est difficile car il y a peu d’acheteurs pour des petits volumes. Une solution serait de faire une vente de 500 à de 600 m3 tous les 2 ans.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 25 avril 2014.
Mr le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
1. Résultat de l’appel d’Offres Route et Piste forestières des Bouts et de Caborge :
Suite à l’appel d’offres, 3 entreprises ont répondu. La SARL DRAGAGE DE LA HAUTE DRANSE a été retenue pour un montant de 67.527,60 € H. T. Les travaux doivent impérativement se terminer avant fin octobre 2014.
2. Point sur l’urbanisme :
Certificat d’Urbanisme :
ROSSET Raymond
Lieudit « Champ Marmo »
Section B parcelle 1184
Avis favorable en respectant les observations données.
Certificat d’Urbanisme et Renseignement d’Urbanisme :
Consorts BOINNARD
Lieudit « La Mouillette »
Section A parcelle 2154
L’assainissement individuel n’est pas conforme (vérification faite en 2009). L’intéressé devra installer une pompe de relevage afin de rejeter les eaux usées dans l’Assainissement Collectif Communal.
Avis favorable en respectant les observations données.
3. Organisation Ecole suite aux nouveaux rythmes scolaires :
La réunion avec l’équipe enseignante aura lieu le mardi 20 mai à 19 h 30. Mairie de Seytroux - Réunion du 16 05 14 - 2/2
4. Nomination des conseillers dans les diverses commissions intercommunales :
Commission Sentiers : Stéphane MUDRY
Commission Culture et Patrimoine : Jacques CONVERSET
Commission Petite Enfance : Bogéna DWORAK
Commission Equipements Sportifs : Jean-François JOSSERAND Commission Transports : Eric DUPONT et Sylvie BOYAT
Commission SPANC : Olivier DELERCE
5. Organisation de la Journée de l'Environnement :
Afin de préparer cette journée qui aura lieu le samedi 14 Juin avec report le 28 Juin si mauvais temps, une réunion, avec les associations, aura lieu le lundi 19 mai à 19 h.
6. Organisation de la Journée des Elections Européennes :
de 8 h à 10 h : Sylvie et Bogéna
de 10 h à 12 h : Olivier et Jean-François
de 12 h à 14 h : Jacques et Stéphane
de 14 h à 16 h : Eric et Patrick
de 16 h à 18 h : Julien et Cyril
Dépouillement.
7. Panneau au Pont de La Tassonnière :
Mr le Maire donne des informations sur le graphisme du panneau d’informations (en remplacement du panneau existant).
Pour une simple sérigraphie, le coût est de 5 600 € HT.
Pour une double sérigraphie, le coût est de 7 600 € HT.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour l’achat du panneau avec la double sérigraphie.
8. Affaires diverses :
L’appel d’offre pour les branchements d’eau et d’assainissement vient d’être lancé.
Mr le Maire donne lecture d’une lettre du SIAC concernant la mise en compatibilité de la carte communale avec le SCOT avant le 23 février 2015.
Un PLU devra être fait.
Une demande de subvention, auprès de Syane, sera faite : cette subvention permettra la mise en place de coffrets de commandes des éclairages publics afin de moduler les heures d’utilisation.
- Prochain conseil municipal vendredi 6 juin 2014 à 20 h 30.
La réunion est clôturée à 00 h20.