Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 22 SIGNATURE DES ACTES DENGAGEMENT RELATIF AUX MAR
Acte - 99 DE 19 SIGNATURE DACTES DENGAGEMENT RELATIF AUX
Acte - 9 SIGNATURE DES ACTES DENGAGEMENT RELATIFS AUX MAR
Déliberation - 99 DE 6 SIGNATURE DES BONS DE COMMANDE FOURNITURES
Acte - 99 DE 23 SIGNATURE DES ACTES DENGAGEMENT MARCHES B
Déliberation - 99 DE 5 SIGNATURE DUN AVENANT N°1 A LACCORD CADRE
Acte - 99 DE 20 AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DENGA
Acte - 99 DE 11 autorisation de signature acte engagement
Déliberation - 99 DE 13 SIGNATURE DE LAVENANT N°1 A LACCORD CADRE
Acte - 99 AU 22 AUTORISATION DE SIGNATURE DUN ACTE DENGAG
Déliberation - 99 AU 12 Signature DES Accords Cadres Relatifs AUX Marches A BON de Commande Passes PAR le Sivaad Fournitures
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 AU 12 Signature DES Accords Cadres Relatifs AUX Marches A BON de Commande Passes PAR le Sivaad Fournitures)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
1
N° D’ORDRE : 2018-118
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 22 SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2018 Pouvoirs : 05
Excusé : 01
Absent : 01
Qui ont pris part
à la délibération : 27
Date de convocation : 6 novembre 2018
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. BALLESTER Alain - M. HOEHN Gérard -
M. MARIN Michel – Mme GIOVANNELLI Marie-France - Mme ROURE Simone - M. BLANC Romain
(arrivé à 18h49, participe à partir du point n°9) - M. LHOMME Bernard – M. KUHLMANN Jean -
M. BOUVIER Rémy - M. VENTRE Jean-Claude - Mme DEMIERRE Colette – M. TOULOUSE Christian -
Mme ESPOSITO Annie -M. CHAMBELLAND Michel - Mme BALS Fabienne - Mme PICHARD Laure –
Mme MATHIVET Séverine - Mme ARGENTO Katia – M. COIFFIER Bruno - Mme LEVY Séveryn -
M. CORNU François.
Pouvoirs : Mme MONTAGNE Françoise à M. VINCENT Gilles, Maire - Mme DEFAUX Catherine à M.
BALLESTER Alain – Mme ROUSSEAU Brigitte à M. HOEHN Gérard - Mme LABROUSSE Sylvie à
Mme ROURE Simonne – M. GRAZIANI Frédéric à M. MARIN Michel.
Absent : M. PAPINIO Raoul.
Excusé : M. POUMAROUX Jean.
Secrétaire de séance : Mme ARGENTO Katia.
12 - SIGNATURE DES ACCORDS CADRES RELATIFS AUX MARCHES
A BON DE COMMANDE PASSES PAR LE SIVAAD : FOURNITURES
DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L’AGRICULTURE
CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE OU EN DIRECT DE PRODUCTEURS
FERMIERS
Monsieur le Maire rappellera à l’Assemblée que la commune est membre du
groupement de commande du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers
(SIVAAD), et que le conseil municipal doit autoriser Monsieur le Maire à signer les
actes d’engagements issus des appels d’offres du syndicat.
Après avoir apporté toutes précisions utiles, Monsieur le Maire demandera à
l’Assemblée d’approuver les marchés à bon de commande 2019-2020 passés par le
SIVAAD conformément à l’annexe ci-jointe. 2
Annexe :
ACCORDS CADRES 2019 - 2020
Fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique ou en
direct de producteurs fermiers
Procédure d'appel d'offres lancée par le Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers
dans le cadre d'un groupement de commandes
Numérotation
interne Lots SIVAAD Objet Entreprise Adresse
Montant
minimum
d'engagement
annuel H.T
2019S01 N° lot 11 - 45 - 49
Fruits et légumes
bruts, Crus, Cuits
Bio ou équivalent
en zone 1 -
Produits élaborés
POMONA TA COTE
D'AZUR
170, Rue Pierre
Gilles de Gennes -
83210 LA FARLEDE 1 100,00 €
2019S02 N° lot 15 Conserves Bio ou Equivalent AGRIBIO PROVENCE
ZAC La Gueiranne -
La Maison du
Paysan - 83340 LE
CANNET DES
MAURES
250,00 €
2019S03 N° 27 - 37
Viande fraiche de
veau - Viandes de
volailles et lapins
frais
SARL BSO ZA Les Lots - 26600 TAIN L'HERMITAGE 770,00 €
2019S04 N° 24 - 30 - 33
Viande fraiche de
bœuf - d'agneau -
de mouton et de
porc
SARL MIDI
VIANDES
28, Avenue de
Toulon - Le Petit
Tamagnon - 83260
LA CRAU
1 480,00 €
2019S05 N° 18 - 43 - 54 - 56 - 57
Jambons - épaules
frais - Œufs et
ovoproduits -
viandes surgelées -
fruits et légumes
crus ou cuits
surgelés - plats
cuisinés surgelés
PASSION FROID SA
Les Milles - Rue de
la Famille Laurens -
PA d'Aix-en-
Provence - 13290
AIX EN PROVENCE
2 030,00 €
2019S06 N°10 - 44
Pâtes alimentaires
fraiches "bio" -
pâtes alimentaires
fraiches
SARL PATES LANZA
51 Impasse du
Cadenet - 83210
SOLLIES PONT 620,00 €
2019S07 N°53 - 55 - 58 - 59 - 60 - 61
Viandes surgelées
de boucherie -
produits surgelés
de la mer - produits
de la planification,
patisseries et
desserts surgelés -
crèmes glacées -
produits festifs
SYSCO France SAS
1 Rue Jean Baptiste
Perrin - 34500
BEZIERS 2 280,00 € 3
salés et sucrés
2019S08 N°45 Produits exotiques préparés frais EURL L'EURASIENNE
ZA la Poulasse -
Avenue de
l'Arlésienne -
83210 SOLLIES
PONT
250,00 €
2019S09 N° 9 - 21 - 41 - 42 - 50 - 52 - 62 - 63
Produits laitiers et
ovoproduits frais
"bio" - charcuterie
- fromages - beurre
- margarine - lait -
crème - yaourts et
autres produits
laitiers fermentés
frais - épicerie -
conserves - vin de
table - boissons
diverses
FELIX POTIN
PROVENCE
582, Avenue des
Chênes Verts - ZAC
Nicopolis - 83170
BRIGNOLES
4 690,00 €
2019S10 N°2-3-17
Viande fraiche de
bœuf – porcs
« bio » - produits
surgelés et glaces
« bio »
BIOFINESSE
1, Impasse du
marché gare –
31200 TOULOUSE
870,00 €
Le Conseil municipal délibérant,
- OUI l’exposé de Monsieur le Maire ;
- VU le Code Général des Collectivités ;
- VU la liste des marchés à bon de commande 2019-2020 passés par le SIVAAD.
DECIDE A L’UNANIMITE
- D’approuver les marchés à bon de commande 2019-2020 passés par le SIVAAD conformément à l’annexe ci-jointe.
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 14 Novembre 2018, pour extrait conforme.
Signé : Le
Maire
Gilles VINCENT