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Document publié le Mercredi 23 juin 2021 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23062021)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Éducation,
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Procès-verbal de la Séance Publique du 23 juin 2021 à 20h00
Présents : Yves WIGT, Laurent MOURE, Mylène BOYER, Jean-Luc SUAU, Sylvie FABRE, Philippe PIRAS, Christiane OLLIVIER, Christine WIGT, Dominique LACROCQ, Gérard MARCHETTI, Jean-Charles MALGA, Jérôme SOULIER, Nadèje PIGAGLIO, Vincent TROTTET, Sylvain BAGARRI, Solenn BLANCHOT, Sophie BALLATORE, Alexandrine SIAS, Christophe HOCMARD
Ont donné pouvoir : Nathalie FAURE à Yves WIGT, Elisabeth CAYOL à Dominique LACROCQ
Absents excusés : Cédric TROTABAS, Nicolas GIRARD
Monsieur le Maire propose de nommer comme secrétaire de séance Madame Christine WIGT, proposition adoptée à l’unanimité.
Puis il met au vote le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai qui est adopté, sans modification, à l’unanimité des membres présents.
1. SIVU Collines Durance – Modification des statuts
Monsieur le Maire présente la modification des statuts du SIVU Collines Durance, avec entre autres le déménagement du siège au domaine du Vergon à Mallemort ainsi que l’intégration directe du RAM (organisation des assistantes maternelles) au 1er janvier 2022, actuellement porté par le CCAS de Sénas. Il rappelle également l’historique du SIVU et précise que chaque commune membre vote sur les questions relatives au statut du SIVU.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2. Adhésion au groupement de commandes de la métropole AIX-MARSEILLE- PROVENCE pour la mise en place d'un automate d'appel et d'alerte automatisé des populations
Monsieur le Maire précise que cette solution est plus intéressante pour la commune car cela lui coûterait plus cher si elle s’en occupait seule. Il précise que la commune ne s’occupera que des messages et les maîtrisera.
Monsieur Trottet demande si on est obligé d’adhérer.
Monsieur le Maire lui répond que non mais la commune souhaitant le faire de toute façon profite de ce groupement.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
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3. Dépôt d’une autorisation de défrichement – parcelle BO 46 pour le padel tennis Monsieur le Maire présente cette autorisation et précise que c’est à la demande de l’ONF. La délibération est adoptée à l’unanimité.
4. Attribution de subvention complémentaire à l’association Charleval VTT Monsieur le Maire présente cette demande complémentaire.
Monsieur Marchetti précise que cela concerne 11 adolescents et que la sortie s’est très bien déroulée le week-end dernier. Il rajoute que la présidente de l’association souhaite faire passer un article sur le prochain journal communal.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait un point sur le dossier LOGIREM. Le prêt spécifique contracté par la LOGIREM pour les travaux de CHARLEVAL s’élève à 2 millions d’euros et le bail actuel va plus loin que le nouveau tableau d’amortissement donc il n’y a pas besoin de réaliser un avenant. Il précise enfin que les travaux ont débuté.
Monsieur le Maire donne également lecture des décisions qu’il a prises depuis le dernier conseil, notamment l’attribution du marché pour les travaux de l’école maternelle. Monsieur Hocmard demande si le montant total est bien d’environ 310 000 € HT. Monsieur le Maire lui répond que le total est d’un peu plus de 308 000 € et que le Département finance au titre du FDADL et du dispositif « Provence verte ».
L’ordre du jour étant épuisé et les questions diverses également, la séance est levée à 20h30 heures.
A Charleval, le 13 juillet 2021
Yves WIGT
Maire de CHARLEVAL