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Procès Verbal - PV CM 16122020
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16122020)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Tourisme,
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Procès-verbal de la Séance Publique du 16 décembre 2020 à 20h30
Présents : Yves WIGT, Nathalie FAURE, Laurent MOURE, Mylène BOYER, Jean-Luc SUAU, Sylvie FABRE, Philippe PIRAS, Christiane OLLIVIER, Christine WIGT, Elisabeth CAYOL, Dominique LACROCQ, Gérard MARCHETTI, Jean-Charles MALGA, Jérôme SOULIER, Vincent TROTTET, Cédric TROTABAS, Solenn BLANCHOT, Sophie BALLATORE, Christophe HOCMARD
Ont donné pouvoir : Nadèje PIGAGLIO à Mylène BOYER, Sylvain BAGARRI à Christine WIGT
Absents : Nicolas GIRARD, Alexandrine SIAS
Monsieur le Maire propose de nommer comme secrétaire de séance Madame Nathalie FAURE, proposition adoptée à l’unanimité.
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 novembre 2020
Monsieur le Maire demande s’il y a des questions sur ce compte rendu. Il est approuvé à l’unanimité.
2. Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement – Budget principal de la Commune – Exercice 2021
Monsieur le Maire rappelle que c’est une délibération habituelle qui se prend dans toutes les collectivités.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
3. Société HLM LOGIREM – Garantie d’emprunt – Réaménagement de la dette Monsieur le Maire informe que la LOGIREM a renégocié sa dette pour le Hameau des vignes et rappelle que c’est une délibération habituelle dans toutes les collectivités également. Monsieur Marchetti demande la date, celle-ci est indiquée sur le contrat.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
4. Approbation de l’avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence "Eau Pluviale" de la commune de Charleval
Monsieur le Maire rappelle que la Métropole a demandé la prolongation de la convention uniquement sur le pluvial pour 2021 et que l’attribution de compensation globale de la commune suite à la CLETC est de 1 059 000 €.
Monsieur Hocmard demande le montant du pluvial. Après vérification le montant est de 20 371 €. La délibération est approuvée à l’unanimité.
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5. Avenant n°2 - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative à la gestion de la Micro-crèche « Les Cardelines » entre l’association Familles Rurales fédération des Bouches-du-Rhône et la commune de Charleval 2019-2021
Madame Faure explique qu’il y a une baisse de 10 000 € en raison de la « normalisation » des charges de personnel cette année.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
6. Clôture du budget « Vie culturelle et activités touristiques » ex « Office du Tourisme » Monsieur Moure explique que ce budget n’a plus d’intérêt comptable pour la commune et Monsieur le Maire rajoute que la Métropole a repris les compétence DECI et OT.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50 heures.
A Charleval, le 15 janvier 2021
Yves WIGT
Maire de CHARLEVAL