Conseil Municipal - Convoc CM 20.04.26

Documents similaires

Déliberation - Delibs CM du 20.04.26

Déliberation - Liste delibs CM du 20.04.26

Convocation - Convocation CM 09.06.23

Convocation - Convocation CM 09.06.23

Conseil Municipal - CONVOC CM 160226

Ordre du Jour - CONVOC CM 030325

Ordre du Jour - CONVOC CM 030325

Conseil Municipal - CONVOC CM 200226

Ordre du Jour - CONVOC CM 150523

Ordre du Jour - CONVOC CM 150523

Conseil Municipal - Convoc CM 20.04.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 20.04.26)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Coteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les conseillers municipaux,

Je vous prie d’assister à la première séance du conseil municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 20 avril 2026 à 18 heures 30

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du dimanche 22 mars 2026

2) Délégations du conseil municipal au maire

3) Droit à la formation des élus

4) Désignation d’un référent déontologue

5) Election des membres du C.C.A.S

6) Arrêtés du maire pour la désignation de :

- Correspondant défense

- Correspondant incendie et secours

- Correspondant RGPD

7) Proposition de désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales (CCLE)

8) Proposition de désignation du délégué au SMAAHJ (Syndicat mixte d’accompagnement des ainés du Haut-Jura)

9) Proposition de désignation du délégué au SICTOM (Syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères)

10) Désignation du délégué au Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura

11) Désignation du délégué au SIDEC (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication du Jura)

12) Désignation du référent « ambroisie »

13) Budget principal Commune – 413 : Vote du budget primitif 2026

- Questions diverses

A La Pesse, le 13 avril 2026

Le maire, Guillaume JEANNOT