Ordre du Jour - CONVOC CM 150523

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Ordre du Jour - CONVOC CM 150523 Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 150523)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie, Commune de LA PESSE Département du Jura [= 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude & 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 15 mai 2023 à 19 heures 30

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 avril 2023

2) Délégation de pouvoir donnée au maire : Acceptation d’un don

3) Budget Principal 413 :

- DM n°01/2023 : Déséquilibre du budget primitif 2023 dû aux cessions d’actifs - _ DM n°02/2023 : Mouvement de crédits pour le remboursement des cautions des studios RDS

4) Tarif d'occupation du domaine public : Terrasses d’appel

5) AICAF des Hautes-Combes : Convention de mise à disposition de la cabane de Chaudezembre

6) SIVOS : Point de situation

7) ONF:

- Vente de feuillus le 05 juin 2023

- Projet de lutte contre les scolytes

8) Gestion des espaces verts : Convention d’entretien 2023 et zones non tondues

9) Festival de Musique Baroque du Jura : Demande de subvention communale

10) Ecoles : Motion pour le maintien des RASED (Réseau d’Aiïde aux Elèves en Difficultés)

11) Prescription de la révision du PLUïi tenant lieu de PLU1iH de Haut-Bugey Agglomération

12) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales

13) Elections sénatoriales du 09 juin 2023

14) AM] : Désignation d’un référent déontologie dans le cadre de la loi «3 DS »

15) Commission Eco-Tourisme : Sentiers à thème Juraventure

16) Commission STU : Point de situation

e Questions diverses

e Courriers divers