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Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 030325)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de LA PESSE Département du Jura 5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude 03 84 42 70 83 Canton de Coteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Lundi 3 mars 2025 à 19 heures
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des lundi 3 et jeudi 20 février 2025
2) Budgets Principal 413 et annexe Assainissement 966 – Exercice 2024 : - Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU)
- Affectation des résultats
3) Budgets annexe Assainissement 966 – Exercice 2025 :
- Vote des tarifs de redevances assainissement
- Vote du Budget Primitif
4) Police de l’urbanisme :
- Avenant à la convention de mutualisation du service d’urbanisme communautaire - Projet de convention de mise à disposition d’agents dans le cadre de la police de l’urbanisme
5) Projet Hameau léger : Point de situation
6) Projet Centre Village : Point de situation
7) Groupe Tétras Jura : Exposition itinérante
8) DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) : Compte-rendu de la réunion du 8 février 2025 avec le SDIS du Jura
9) Raccordement à la fibre : Information aux usagers
10) Organisation des élections législatives des dimanches 30 mars et 6 avril 2025
• Questions diverses
• Courriers divers
A La Pesse, le 25 février 2025
Le Maire, Claude MERCIER