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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM05092023 06 Tamponnee Tennis Avenant marche refection et creation padel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Données personnelles, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 5 septembre 2023
N° CM05092023-06
NB/CPG
L’an deux mille vingt-trois, le cinq du mois de septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 29 août 2023 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 28
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, M F. RABAUD, Mme E. BILLEAUD, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N. RIPAULT, Mme E. RABILIER, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. HERAUD, Mme LORIEAU NUÑEZ, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU, Mme M. RANGEARD, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.
Excusée :
Mme M. LERAY Procuration à M N. RIPAULT
Secrétaire : M M. PRAUD
________________________________________________________________________________________
OBJET : AVENANT AU MARCHE DE REFECTION DES TERRAINS DE TENNIS ET CREATION D’UN PADEL
VU la délibération n°CM14112022-03 du 14 novembre 2022 par laquelle le Conseil Municipal a validé l’Avant-
Projet Détaillé ainsi que l’enveloppe financière relatifs à la réfection des cours de tennis et la création d’un terrain de
padel ;
VU la délibération n°CM30012023-03 du 30 janvier 2023 par laquelle le Conseil Municipal a approuvé le
nouveau plan de financement en raison d’éléments nouveaux de la part des financeurs du projet ;
VU la délibération n°CM13032023-21B du 13 mars 2023 par laquelle le Conseil Municipal a décidé de retenir la
société SPORTINGSOLS pour un montant global de 234 847,20 € HT, soit 281 816,64 € TTC, comprenant la mission de base
et les PSE 1, 2 et 3, soit :
CONSIDERANT que le chantier nécessite la passation d’un avenant permettant d’ajuster le marché aux travaux
en cours d’exécution comme suit :
Avenant n°1
. Fourniture et pose d’une armoire étanche, ajout câble réseau blindé,
réalisation d’un socle béton
. Travaux en moins-value
(Géotextile, couche fondation, bordure, couche de finition en enrobé)
+9 585,00 € HT
-6 663,40 € HT
Montant de l’avenant +2 921, 60 € HT
…/…
PRESTATION MONTANT € HT MONTANT € TTC
Mission de base 183 451,20 220 141,44
PSE 1 : Eclairage bandeau LED des courts de tennis 28 440,00 34 128,00
PSE 2 : Eclairage de la piste de padel 4 075,00 4 890,00
PSE 3 : portillons avec système de gestion d’accès 18 881,00 22 657,20
TOTAL 234 847,20 281 816,64 CONSIDERANT que le montant du marché passerait donc de 234 847,20 € HT (281 816,64 € TTC) à
237 768,80 € HT (285 322,56 € TTC), soit +1,24 % ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants, Mme FRADIN ne prenant pas part au vote :
APPROUVE l’avenant n°1 au marché de réfection des terrains de tennis et création d’un padel, présenté par
l’entreprise SPORTINGSOLS de Saint-Fulgent, pour un montant de +2 921,60 € HT ;
AUTORISE Mme le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Mikael PRAUD
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire