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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albiez-Montrond.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 49)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
BE
Département
de
la
AVOIE wrondissement
de
t Jean
de
Maurienne
lombre
de
onseillers
:8
n
exercice
: 8
résents
:
8
otants
;
8
\uméro
:
2025-49
{| Envoyé en préfecture le 17/07/2025 Reçu
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié le ID : 073-217300136-20250704-DELIB_202549-DE
(ex Cr
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B
LE
Z
TT
|
.
Liberté « Égalité
. Fraternité
MONTR
OND
|
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
tÉPUBLIQUE
EXTRAIT
| RANÇAISE
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Séance
du
04/07/2025
à
18
heures
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le quatre
du
mois
de
juillet
à dix-huit
heures,
se
sont
réunis,
en
Mairie
d'Albiez-Montrond,
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
d'ALBIEZ-MONTROND
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
MOLLARET,
Maire
d'ALBIEZ-MONTROND,
dûment
convoqués
l'an
deux
mil vingt-cinq,
le
seize
du
mois
de
juin.
|
Étaient
présents
les
membres
du
Conseil
Municipal
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
:
M.
Alain
MOLLARET,
Maire
Mme
Corinne
CHAUMAZ,
Conseillère
M.
Pièrre
PERSONNET,
1° adjoint
Mme
Emeline
DUFRENEY,
Conseillère
M.
Florian
GIRARD,
2°
adjoint
M,
Olivier
MARTIN,
Conseiller
oo
M.
Paul
BONNET,
Conseiller
Étailen)jt
absent(s)
excusé(s)
formulant
procuration:
Mme
Emmanuelle
CHAIX,
donnant
procuration
à Monsieur
Florian
GIRARD
: Étai(en)t
absent(s)
excusé(s)
: 0
Secrétaire
de
séance
: Mme
Émeline
DUFRENEY
“OBJET
: Annulation
de
la délibération
2025-30,
« Tarifs des
activités aqualudiques
du-plan
d'eau
au
Col
du
Mollard
» prise lors du
Conseil
Municipal
du
20
mai
2025
et remplacement
par
une
grille tarifaire
sans
les centimes.
Le
Conseil
municipal,
-
Vu
le Code
général. des
collectivités
territoriales,
Vu la délibération 2025-30
.
|
Vu
l'avis technique
du
responsable
de
l'Animation
Considérant
les éléments
suivants :
La
grille tarifaire
telle qu'adoptée
dans
la délibération
2025-30
n'est
pour
l'instant
pas
applicable
en
l'état,
le
päramétrage
de
la caisse
de
la régie
Animation
sur
le Plan
d'Eau
ne
pouvant
gérer
les sommes
non
arrondiesà
l'Euro.
Aussi,
en
application
de
ces
éléments
non
pris
en
compte
lors
du
précédent
Conseil
Municipal,
les tarifs
sont
fixés
comme
suit
pour
la saison
estivale
2025
:
Page
À sur 5 Envoyé
en
préfecture
le
47/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2025
Publié
le
D:
073-217300136-20250704-DELIB_202549-DE
BA
—
/\
L
B
E
Z
TT
‘
.
|
|
Liberté
"Égaltté
Fraternité
MONTROND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PARCOURS
AQUALUDIQUE
{STRUCTURE
GONFLABLE)
1 ticket (1heure
d'accès)
: 7.00
€ (sept
euros)
3 tickets
:
|
18.00€
(dix-huit
euros)
4 tickets
:
22.00€
(vingt-deux
euros)
5 tickets : 1
26.00€
(vingt-six
euros)
|
Abonnement
hebdomadaire
(accès
illimité,
Pause
obligatoire
de
15
minutes
au
bout
d'une
heure
consécutive)
: 35
€
(trente-cinq
euros).
BATEAUX
MISSISSIPI
1 ticket
(1/2
heure) :
7.00€
(sept
euros)
3 tickets :
….
18.00€
(dix-huit
euros)
d'tickets :
22.00€
(vingt-deux
euros)
_-5
tickets
:
26.00€ (vingt-six
euros)
Après
délibération,
le conseil
municipal
DECIDE
A
L'UNANIMITÉ
d'abroger
là délibération
‘2025-30,
et d'adopter
la grille tarifaire
modifiées
des
activités
aqualudiques
du
Col
du
Mollard
telle
que
proposée
dans
la présente
délibération.
Pour
: 8
; Alain
MOLLARET,
Maire,
Florian
GIRARD,
Pierre
PERSONNET,
Emmanuelle
CHAIX,
Corinne
CHAUMAZ,
Emeline
DUFRENEY,
Paul
BONNET,
Olivier
MARTIN
Contre
: 0
Abstention
: 0
Fait
et
délibéré
en
séance
à Albiez-Montrond,
le
04/07/2025,
Monsieur
le
Maire
|
Secrétaire
de
séance
Alain
MOLLARET
|
.
Emeline
DUFRENEY
Ale
=
Le
Maire
+
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
|
°_
informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
l'obtention
de
|
ce
caractère
exécutoire.
Le tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application”
|
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site Internet www.telerecours.fr
| |
Transmis
au
représentant
de
l'Etat le
:
Publié
le :
Page
5 sur
5 Envoyé
en
préfecture
le
47/07/2025
Reçu
en
préfecture
le 17/07/2025
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Fe
Publié
le
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1D
:073-2173001
36-20250704-DELIB_202549-DE
DA
——
ALBIEZ—-
7
MONTROND
:
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le
Maire
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
+
Informe
que
celui-ci peut faire l'objet d'un
recours
pour excès de
pouvoir auprès
dutribunal
administratif
de Grenoble
dans
un délai de deux
mois à compter
de l'obtention
de ce caractère exécutoire.
Le tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet www.telerecours.fr Transmis
au
représentant
de
l'Etat le
:.
Publié
le
:
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